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Histoire des institutions françaises

Histoire des institutions Chute empire romain d'occident (476) - (1789) révolution française Introduction La fondation de l'Etat francais → Double Héritage : I. Héritage romain Premièrement l’héritage de Rome, la France le reçoit parce que le territoire de la France actuelle a été conquis par les romains (La Gaule) en 2 étapes : * Conquête de la moitié sud de la France : le midi, la vallée du Rhône → Achevé en 121 av JC. Cette partie du territoire s’appelle la Gaule Narbonnaise. Les populations Gallo-romaines sont plus nombreuses que dans le nord et dans le midi de la France il y a une certaine culture romaine plus forte (que dans le Nord) - Distinction coutume (Nord) et droit écrit (Midi) * Conquête de la moitié nord de la France : achevé en 51 av JC, par Jules César lors de la victoire à Alésia contre vercingétorix → Romain s’installe dans le nord, dans la Gaule chevelue (car ils y croisent des gaulois aux cheveux longs). Conquête moins dense. Outre la Gaule les romains ont conquis un immense territoire Apogée au 2ème siècle sous l’empire romain. Il est si vaste qu’il va être partagé au 4ème siècle sous l’empereur Constantin avec comme seconde capitale Constantinople (Aujourd’hui Istanbul). 395, les 2 empires sont séparés = Empire romain d’Orient et d’Occident L’empire romain d’Occident s’achève en 476 sous Romulus Augustule, vaincu par un chef barbare qui déclare : “L’empire romain d’occident est vacant”. L'effondrement de l’empire romain d’occident est plus ancien et progessif. L’empire romain d’orient s’achève en 1453 → Devenu Empire longtemps Grec. Avec le décès de l’Empereur Justinien en 565 → En Gaule du fait de la conquête deux système politique romain se sont succédés : * La République : Res (La chose) Publica (Publique) : -509 à -27 : Système de gouvernement et où domine “la chose publique” = ceux qui gouvernent sont soumis à une règle, celle de la préservation de l’intérêt général. Polybe, historien grec, décrit au 2 av JC la république romaine = régime mixte qui mélange les trois formes de gouvernement connus (Monarchie, Aristocratie et la Démocratie). En Effet la république romaine est organisé autour de 3 grandes institutions : * Les magistrats (Monarchie, pouvoir militaire et de gouvernement) * le Sénat (Aristocratie), censé défendre le peuple, suivant l’idée que le peuple n’est pas capable de se défendre lui-même par manque d’argent, de temps, d’éducation,... * Les Comices (Démocratie), assemblé populaire, de citoyens, qui vote la lois sous la république + Élit les magistrats (élus pour un an) Polybe → République système particulièrement équilibrée par ce mélange qu’il opère Mais connaît des crises car le territoire dominé par Rome devient très vaste, et cette république provoque un certain éclatement des pouvoirs entre toutes ces institutions qui ne convient pas au gouvernement d’un territoire devenu très grand. Donc Rome va faire évoluer son système vers l’Empire. * L’Empire : -27 à 565 : = Réunion entre les mains d’un seul homme de tous les pouvoirs qui était reparti au sein de l’ancienne république L'empereur a un pouvoir de gouvernement, militaire et plus généralement un pouvoir supérieur, souverain, comme les anciens magistrats, à la différence que cet empereur possède ces pouvoirs pour toute sa vie et non une année (comme un magistrats) → Imperium = pouvoir de commandement supérieur, c-a-d celui qui détient l’imperium n’a besoin de demander l’avis de personne et personne ne le contrôle lorsqu’il décide. Il reçoit aussi le pouvoir du Sénat → Pouvoir appelé “Auctoritas” = Le pouvoir d’augmenter la valeur des actes, quand les magistrats prennent une décision, ces magistrats doivent tout de même être en accord avec le Sénat + Vote de la loi confirmé par le Sénat. A partir de l’empire c'est un individu seul qui possède ce pouvoir : Premier empereur Auguste (Augustus) L'empereur possède enfin le pouvoir de faire la loi. Rome va transmettre à l’Occident plusieurs grands principes de gouvernement : notamment l’idée que pour tenir un vaste territoire il faut un gouvernement central, fort et doté de moyens importants, mais aussi une administration locale sur tout le territoire de l’empire qui permettent de relier les ordres du pouvoir central. Ces principes de gouvernement vont être transmis à la chute de Rome par une institution qui a su les appliqués à elle-même qui est devenue très forte au point de survivre à la chute de Rome, l’Eglise. II. Héritage de l’Eglise L'Église est un pouvoir important, solidement constituée, elle a pour vocation de régir la vie quotidienne de tous les chrétiens. Ainsi, les sujets de droit sont extrêmement nombreux. D'ailleurs, plus tard, le roi de France cherchera à imposer son autorité face à l'Église. A. Naissance du christianisme. Le christianisme apparaît dans l'Empire romain au Ier à la prédication de Jésus sur les terres de Galilée et de Judée qui sont alors des provinces romaines. Jésus reçoit le baptême et se fait appeler par le terme grec Christos (celui qui a reçu l'onction, c'est-à-dire le baptême). À partir de là, le christianisme va se développer très rapidement au sein de l'Empire romain et apparaît ainsi la 2e grande religion monothéiste : le christianisme, apparu après le judaïsme mais avant l'islam (fondé en 622, année d'exil de Mahomet). Le monothéisme du christianisme va vite poser problème dans l'Empire romain, car les romains sont polythéistes, ils se livrent à de nombreux cultes, dont un culte spécial dédié à l'empereur. Mais les chrétiens refusent de se livrer à ses différents cultes, ils considèrent que les dieux romains sont des fausses idoles. Cela produit plusieurs conséquences : * Les chrétiens, de plus en plus nombreux, refusent certaines fonctions au sein de l'Empire dont de devenir des juges, des militaires, car ces 2 fonctions supposent un serment à l'empereur qu'ils refusent de prêter. Cette attitude les isole au sein de l'Empire, impose une vie séparée des autres alors que la vie quotidienne de Rome est rythmée par les multiples célébrations des dieux. * Autre problème du christianisme : la religion chrétienne peut être qualifiée de prosélyte, c'est-à-dire qu'elle est vouée à se multiplier puisqu'on appelle à la conversion de ceux qui ne sont pas chrétiens. Cet prosélyte vient distinguer les chrétiens des juifs, mais est un point commun avec l'islam. L'Empire romain, pour pallier ce problème, va d'abord persécuter massivement les chrétiens, particulièrement au IIIe lorsque les chrétiens refusent d'entrer dans l'armée. Au IVe, on arrive au règne de l'empereur Constantin qui se convertit en 312 au christianisme, et par le texte qu'est l'édit de Milan, va autoriser le christianisme en 313 : y vont y être reconnus la liberté de culte de cette religion et l'institution qu'est l'Église. Très vite, à partir de 380 la religion chrétienne est la SEULE religion autorisée par l'édit Thessalonique. L'Eglise a pu très vite se développer car : Les romains commençaient déjà à s'orienter vers le monothéisme, notamment un culte c'était développé à Rome : le culte du Sol Invictus, ou le soleil victorieux / invaincu. La mère de Constantin s'est déjà convertie au christianisme tandis que son père se vouait au culte du Sol Invictus. L'Eglise va chercher à s'inscrire dans ce culte car elle reprend toute une série de symboles solaires. (La légende raconte que Constantin s'était promis de se convertir au christianisme s'il gagnait une bataille en 312 suite à un rêve où il y a vu un bouclier où il y était gravé les 2 1ères lettres entrelacés du mot grec Christos, dont émanait des rayons lumineux). Comment l'Eglise a-t-elle pu avoir une influence politique ? B. Influence politique du message chrétien. Par principe, l'Église n'a pas d'ambition politique mais n'a qu'une ambition spirituelle, préparant la vie après la mort du croyant. Elle n'a pas vocation à régir la vie terrestre. L'Eglise demande aussi au chrétien de se soumettre à l'empereur même si celui-ci les persécute. Ainsi, aux yeux de l'Eglise, il y a une séparation nette entre 2 mondes : le monde terrestre et politique, et le monde spirituel désincarné de la vie éternelle. Cette séparation très nette figure notamment dans les évangiles, dont dans le Nouveau Testament de la Bible : * Évangile selon Jean 18:36, une phrase qu'aurait prononcé Jésus à des opposants qui l'accusent de vouloir prendre le pouvoir, il aurait répondu "mon royaume n'est pas de ce monde". * Evangile selon Matthieu 22:15, une phrase qu'aurait prononcé Jésus à des individus qui lui demandent si ceux qui croient en lui doivent toujours payer l'impôt à l'empereur romain, Jésus aurait demandé qu'on lui apporte des pièces de monnaie destinées au paiement de l'impôt, il aurait alors pris une pièce et aurait montré l'effigie de l'empereur représentée sur la pièce, il aurait alors dit "rendez à césar ce qui est à césar, et à dieu ce qui est à dieu", ici, césar désigne l'empereur. Mais dans la Bible il est aussi écrit à plusieurs reprise que "tout pouvoir vient de dieu" et c'est notamment le cas dans l'Evangile selon Jean 19:10, dans ce passage, Jésus comparaît devant le gouverneur romain Pilate de la province de Judée qui l'a fait arrêter, Pilate interroge Jésus quant à ses intentions et Jésus refuse de répondre, Pilate finit par s'agacer et lui dit "tu ne me parles pas ? Ne sais-tu pas que j'ai le pouvoir de te crucifier ?", Jésus répond "tu n'aurais aucun pouvoir contre moi si tu ne l'avais reçu d'en haut", donc de dieu lui-même. Ainsi, les pères (1ers penseurs) de l'Eglise voient en celle-ci une autorité. Cette origine divine de tout pouvoir politique vient brouiller la séparation nette entre les 2 mondes. Et encore un autre élément brouille cette séparation : les 1ers empereurs chrétiens. Par exemple, le 1er empereur chrétien Constantin se dit choisi par dieu pour régner, dieu se mêle donc de politique. Cela renforce la légitimité de Constantin car un pouvoir apparaît d'autant plus légitime lorsqu'il est soumis à des règles, règles de la morale chrétienne pour Constantin. Il se sert du christianisme pour également renforcer son pouvoir, éliminant les opposants et lui permettant d'étendre son pouvoir sur l'ensemble des chrétiens. L'Eglise, en effet, revendique son caractère universel (prosélyte). Et Constantin entend régner sur tous les individus. À partir de 313, avec l'édit de Milan, l'Eglise va se renforcer en copiant l'administration romaine : le pouvoir central se trouve à Rome, détenu par le Pape de Rome, et l'Eglise découpe des territoires sur tout l'Empire, circonscriptions qu'on appelle diocèses et qui ont chacune à leur tête un évêque. L'Eglise va ainsi réussir à survivre à la chute de l'Empire romain, les structures de l'Eglise perdurent, c'est ainsi qu'elle va transmettre l'héritage de la Grèce comme de Rome à tout l'Occident médiéval. § 1 - Aux origines de l’Etat royal : Epoque franque (481 - 987) Deux dynastie : Mérovingiens et carolingiens 1. Mérovingiens (481 - 751) Section 1 : La dynastie La dynastie à un ancêtre en commun, Mérovée qui aurait été doté d’une force physique exceptionnelle et sa force résidait dans sa coiffure (longue chevelure). Il s’agit d'une famille franque appartenant à un peuple d’Europe central => 2 branches : Francs Saliens / Francs Ripuaires. Ils sont repoussés vers l’est, il s’installe sur les terres de l’empire romain, vers 280. Ils peuvent conserver leur chef, leur culture tant que le pouvoir de Rome n’est pas menacé. Rome va même passer des traités avec ces peuples qu’il dit “Barbare”. Ce traité dit que ces barbares sont affiliés à l’empire romain, le traité parle aussi du fait que les barbares reçoivent des terres sur lesquelles ils peuvent s’installer et cultiver et en échange les hommes doivent rejoindre l’armée romaine pour combattre d’autres barbares eux hostiles. Cela aide Rome car certains citoyens ne veulent plus rejoindre l’armée tel que les non-chrétiens et même certains chrétiens. Paragraphe 1 : Childéric et Clovis Childéric est le roi des francs entre 460 et 481, c’est un individu qui a une double qualité à la fois il est le chef au sens barbare de son peuple, comme avant que les romains arrivent et dans le même temps il reçoit des responsabilités très importante dans l’armée romaine, il remporte de grande victoire au nom de Rome. Il reçoit même une fonction politique, gouverneur de la Belgique seconde, ce qui correspond à la province de Reims aujourd’hui. → Cette figure est bien illustré par le tombeau de Childéric qui a révélé qu’il s’était fait enterré suivant une double tradition : Comme un général romain, il portait le manteau rouge des plus hautes fonctions romains, Et comme un roi francs, il s’est fait enterré avec tous ses chevaux et d’une chevalière (“Le roi childéric”), faites pour sceller les sceaux et les authentifiés. L’empire disparaît en 476. * Clovis roi approuvé par l’Eglise et les gallo-romains. Au départ Clovis n’est pas baptisé, pour autant, en 481 lors de son couronnement il est félicité par l'évêque Remi, évêque de Reims. → Cette famille a immédiatement le soutien de l’Eglise et des populations gallo-romaines, alors que cette famille n’est pas chrétienne. Naturel car en son temps l’empereur romain avait passé un traité avec les francs et Childéric avait gouverné cette province. Clovis de manière générale, cherche à ménager de bonnes relations avec l’Eglise, pas toujours évident car il est aussi un roi païens Anecdote qui illustre ambiguïté : préserver l'Église, conserver son soutien, et rester un roi païens : ⇒ Vase de Soissons : Source par Grégoire De Tours, évêque + Auteur de l’Histoire des francs (538 - 594 = Il raconte l’histoire de Clovis, il ne l’a pas vécu, il n’est pas témoin) = il reconstruit l’histoire d’une certaine manière. Clovis est un roi qui organise le pillage des églises (or, biens précieux,...) ces hommes pillent l'Église de Soissons et l'évêque de Soissons se plaint et lui demande de lui restituer un vase, Clovis accepte afin de conserver avec l'évêque une relation stable. Suivant les règles franque le butin doit être partagé entre tous les hommes qui ont participé à l’opération (au tirage au sort). Clovis demande s' il peut retirer le vase du butin afin de le rendre à l'évêque, tous ses hommes acceptent sauf UN, il suffit pour que le vase ne soit pas attribué à Clovis. Il se trouve que dans sa part reçoit le vase de Soissons, il peut donc le restituer à l'évêque. Un an plus tard Clovis passe ses hommes en revue, vérifie l'argent, etc.. Il reconnaît celui qui s'était opposé à lui et lui fracasse le crâne d’un coup d'épée en disant “souviens toi du vase de soisson” = Clovis est soumis aux règles franques, il ne peut imposer sa volonté, il est avant tout un chef militaire et n’est pas un roi législateur, il est aussi un roi qui utilise une très grande violence à l'encontre de ses hommes, il exécute sans sommation celui qui osera le défier). A la suite de cette anecdote, l’image de Clovis va changer lorsqu’il va se convertir au christianisme. Paragraphe 2 : La convention de Clovis et l’unité du territoire Clovis est un roi guerrier, il a déjà remporté des victoires contre notamment Syagrius un ancien général romain, il le bat en 486. Et également contre les thuringiens en 491. En 491, Clovis se rapproche des Burgondes en épousant la Princess Clotilde, la nièce du roi Burgonde + Pousse Clovis à se convertir en 498 en recevant le baptême A) La conversion et le Baptême de Clovis Conversion de Clovis au Christianisme, raconté par Grégoire De Tours → Raconte que Clovis s'apprêtait à livrer une bataille contre le peuple des Alamans et la veille de la bataille il se dit qui si il remporte la victoire il se convertira au christianisme + Demande de son épouse (princesse burgonde Clotilde qui elle même est une princesse chrétienne) → 496, remporte la victoire, le lendemain il décide de se convertir avec l'évêque de Reims, Rémi qui va devoir instruire Clovis, lui apprendre le catéchisme, ce qu’est la foi chrétienne? Ce récit rappelle la conversion de l'empereur Constantin en 312 et cela signifie que ce que raconte Grégoire de Tours n’est sans doute pas exact car les deux récits se ressemblent trop. Mis par son récit il entend établir un parallèle entre Constantin et Clovis et donc une forme de continuité entre le pouvoir impérial romain et le règne des francs Le 25 décembre 498, Clovis va recevoir le baptême → Date inédite pour un baptême parce que dans la religion chrétienne les baptêmes ont souvent lieu à Pâques (moment de la résurrection du Christ, marque naissance d’un homme nouveau) et donc pour Clovis se serait pour marquer la naissance non pas d’un Homme mais d’un royaume nouveau tel est la volonté de l’Eglise A lieu dans la ville de Reims, par l'évêque Remi. Lors de cette cérémonie se sont tous les évêques de Gaule qui ont été invités et Clovis reçoit le baptême accompagné de 3000 de ses guerriers. Rémi, l'évêque de Reims, aurait demandé à Clovis lorsqu’il rentre dans l'Église de déposer ses colliers et amulettes (tous les symboles de ses croyances anciennes) : “Depone colla” (pareil que Constantin : diadème impériale). Rémi aurait dit : “Adore ce que tu as brûlé et brûle ce que tu adore” ⇒ Clovis doit renoncer à ses anciennes croyances païennes ("brûler ce qu'il adorait") et embrasser pleinement la foi chrétienne ("adorer ce qu'il a brûlé"). Elle symbolise son changement radical de religion lors de son baptême, marquant l’alliance entre le royaume franc et l’Église catholique. → La portée politique de cet événement : Nous ignorons si cette conversion est sincère ou est un calcul politique. Ce baptême va renforcer sa puissance → Choix politique payant lorsqu’il reçoit le baptême le royaume des francs n’est pas le plus puissant sur le territoire de la Gaule ni le plus étendu, royaume des wisigoth (Roi Alaric II) considéré comme le plus puissant mais l’Eglise hésite à le soutenir car les wisigoths sont chrétiens,MAIS ont adopté une croyance dissidente du christianisme (non officiel) que l’on appelle : * l”Arianisme” : Remet en cause la nature divine de Jésus et considère que Jésus n’est qu’un Homme, et alors revient à remettre en cause l’un des dogmes de l’Eglise catholique qui est la nature du divine du Christ + Plus remet en cause la trinité = l’alliance entre le père, Jésus et le st esprit. → Doctrine condamnée par l’Eglise en 325, lors d’un concile (=réunion d'évêque) de Nicais. Les wisigoths ont commencé, sur leur royaume, a persécuté les Gallo-romains. L'Église va donc préférer soutenir Clovis à partir de ce baptême au point que l'évêque de Vienne, avait écrit une lettre à Clovis lors de son baptême et écrit : “votre foi, c’est notre victoire”. A partie de la l’Eglise va vouloir nommer Clovis d’une autre manière : le princeps : titre qui était celui de l’empereur romain qui signifiait que l'empereur était le 1er parmi tous les citoyens, donc aux yeux de l'Église Clovis est le 1er de tous les chrétiens, il a voie a dirigé tous les chrétiens. → Clovis va continuer sa politique de conquête, mais elle va désormais avoir un tout autre sens depuis son baptême B) La conquête des gaules et l’unité du monde franc * Les Alamans (506) et les Wisigoths (507) Clovis a déjà remporté de nombreuses victoires mais après son baptême l’Eglise le définit comme un empereur chrétiens qui par la conquête va restaurer l’unité du royaume. Clovis va remporter une victoire définitive contre les Alamans en 506 dans le sud de l’Allemagne actuelle. Et une autre victoire décisive contre les Wisigoths et le roi Alaric, Clovis apparaît alors comme celui qui a vaincu un roi hérétique * Célébration du triomphe (508) Après sa victoire de 507 Clovis aurait eu droit à un triomphe célébré dans la ville de Tours = cérémonie romaine qui était célébré pour les plus grands généraux de l’armée romaine, lors de cette cérémonie le général victorieux revêtait le manteau rouge, il avait le visage rouge est portrait une couronne d’or et montait jusqu’au temple de Jupiter, il était la personnification de Jupiter et il allait remercier Jupiter pour cette victoire. Il y avait un défilé militaire où l’on portrait tout ce qui avait été enlevé à l’ennemi, des taureaux blancs, les prisonniers et à la fin du cortège le général romain sur son char. Il était entouré d’acteurs et d’esclaves qui chantaient ses louanges mais en même temps il avait à côté de lui un esclave qui lui disait : “memento mori” (souviens toi que tu vas mourir). Cette cérémonie aurait eu lieu pour célébrer les victoires sur Alaric. Grégoire de Tours dit que l’empereur romain d’orient aurait fait le voyage jusqu'à Tours et lui aurait remis les symboles du pouvoir impérial dont le manteau rouge et le diadème. Le défilé aurait duré d’une église à une autre pièce d’argent distribuée aux personnes présentes. * Paris comme capitale Clovis choisit Paris comme capital et se rapproche de l’autre branche des francs (Clovis roi des francs saliens), puisqu'il devient en 510 également le roi des francs ripuaires. Il parvient donc à une relative unité que ses fils poursuivront après lui jusqu'à dominer un territoire plus vaste que la France actuelle. Section 2 : Le gouvernement du Roi mérovingiens Paragraphe 1 : La conception du pouvoir Conception marquée par les mentalités franques, le roi gouverne par droit dynastique, qu’il tient de sa famille, et par droit de conquêtes. Le roi s’entoure de guerrier, proche de lui (grande confiance doit exister) mais au delà le roi va gouverner de façon particulière les personnes et les territoires, privatisation : car le roi francs va s’assurer de l'obéissance des personnes en faisant prêter un serment à chacune d’elle = Le roi n’est pas obéi parce qu’il est le roi mais parce que chacun s’y est engagé personnellement, quant au territoire, le roi règne sur les territoires et considère donc que les terres conquise sont à lui à titre personnelle, à titre privé → Il fait ce qu’il veut du royaume. L’Eglise quant à elle va tenter de faire passer d’autres conceptions du pouvoir, d'éduquer politiquement Clovis et ses successeur pour tenter de maintenir un semblant de continuité avec l’empire romain. (=Patrimonialisation ??) 1. Les traditions franques : Les liens personnels et la patrimonialité du royaume 1 - Le développement des liens personnels : * Une famille prédestiné, la force guerrière Clovis est issu d’une famille qui est destiné à régner parce qu’elle a ce pouvoir d’une force physique surnaturelle manifester par le port de long cheveux ; Clovis est également un chef de guerre qui a prouvé toute sa compétence et qui par ses victoires à manifester cette force surnaturelle. * Les serments de fidélité : serment des antrustions, serment des leudes (leudesamio), serment des comtes. Mais tout ceci ne suffit pas à garantir l’obéissance au roi et le roi va prendre soin de faire prêter serment à son peuple : 3 sortes de serment : * Serment Antrustions : prête le serment d'obéissance absolu, grande loyauté, au roi. Passe par le Rite de la Commendatio, c-a-d qu’il va se mettre à genoux devant le roi, joindre ses deux mains et va glisser ses deux mains jointes entre les mains du roi * Serment Leudesamio : Serment d'obéissance fait par les “grands” du royaumes (= Aristocratie). Le roi fait souvent un cadeau à celui qui prête serment (pas une obligation), peu à peu se sont tous les habitants du royaume qui vont prêter le serment y compris les individus pas francs (autres peuples barbares, gallo-romains, etc…) → Le roi ne va recevoir lui -même le serment (représentant du roi = le comte) * Serment des Comtes : obéissance et de loyauté envers le roi Les serments existait avant les francs (Ex: empereur romain) mais avant seulement par quelques individus, serment de loyauté. Les serments des francs sont complètement différent dans l’esprit, car se sont des serments d’obéissance qui signifie que le roi n’est plus obéi en tant que tel parce qu’il est roi mais le roi est plutôt obéi parce que chacun s’y engage personnellement → Il y a donc une forme de contrat entre le roi et chaque individu. * Le roi francs règne sur des Hommes plutôt que sur un territoire = Explique système de personnalité des lois. Il faut comprendre dans tout cela qu'il y a une fragilité dans le gouvernement du roi mérovingien puisque l'autorité du roi ne s'impose qu'à l'égard de ceux qui ont promis et non à l'égard de tous les habitants du territoire de la Gaule, si bien que Clovis, conseillé par l'Eglise, est conscient de cette fragilité et va chercher à renforcer son emprise sur le territoire. À partir de la capitale qu'il a choisi, Paris, le roi est proche d'une Sainte Geneviève et fait construire près du quartier latin une Église où il choisit de son vivant d'être enterré, lieu de sépulture pour sa mort, et Clovis cherche ainsi à multiplier les lieux dans ce quartier et vers saint-germain des pré. Pour l'unité du territoire et renforcer son emprise, il décide que tous les gallo-romains du royaume se verront appliquer le même droit : le droit contenu dans le bréviaire d'Alaric (une sorte de résumé du droit romain que le roi Wisigoths avait fait rédiger par les gallo-romains de son royaume que Clovis étant à tous les gallo romains). Également, toujours pour renforcer son emprise, l'Eglise insiste sur l'unité du peuple et enseigne quotidiennement l'obéissance due au roi. * Bannum (ban) et mundium (mainbour) : ordonner et protéger Le roi exerce sur son peuple, au-delà des francs, 2 types de pouvoir : * Le pouvoir de "bannum" (plus tard qu'on désignera de "ban") : pouvoir de commandement. Permet de donner des ordres, il va parfois, mais rarement, imposer sa volonté notamment en matière de droit du fait que les individus relèvent de leur loi personnelle. Le plus souvent, il donne des ordres militaires et peut aussi convoquer les hommes libres à l'armée du roi franc ("l'ost") mais aussi au tribunal de droit commun ("le mallus"). Ce pouvoir de ban est peu à peu usurpé par de grands personnages qui l'exercent en leur nom personnel et non plus au nom du roi : le pouvoir des seigneurs à l'époque féodale. * Le pouvoir de "mundium" (plus tard qu'on désigne de "mainbour") : pouvoir de protection. Le roi protège certaines personnes, ses plus proches guerriers, les personnes fragiles (veuves et orphelins : les miserabiles personae), mais protège aussi certains lieux dont les églises. Celui qui porte atteinte à une personne ou un lieu protégés doit une composition pécuniaire prévue par la loi salique qu'on appelle "Wergeld" bien plus élevé qu'en l'absence de protection royale. Si l'individu qui porte atteinte refuse de payer le Wergeld, il est alors déclaré "forban", il est "hors du banc" royal, et n'importe qui peut le mettre à mort impunément. Ce sont les pouvoirs du roi mais aussi d'un "père" qui protège. 2 - La patrimonialité du royaume. * Le partage du royaume comme un bien privé Chez les francs, les terres conquises tombent dans le patrimoine privé du roi. Ainsi, comme n'importe quel bien privé, les terres conquises sont partagées à la mort du roi entre ses fils. À la mort de Clovis en 511, chacun de ses fils reçoit une part du territoire, mais ce n'est pas que la terre qui est partagée mais aussi les pouvoirs qui s'exercent sur les territoires (le pouvoir de commander, de faire la guerre, de prélever l'impôt, de rendre la justice). Chacun des 4 fils de Clovis reçoit une portion du royaume et les pouvoirs qui s'exercent sur ces terres. On dit ainsi que les francs sont incapables de considérer le royaume comme un bien public, pour eux, ce qui compte, c'est la conquête qui fait que le royaume est comme une prise de guerre qui permet au roi de faire ce qu'il veut. * Les correctifs : Cette présentation des choses doit être nuancée pour 2 raisons : * Le roi ne transmet pas librement le royaume à son héritier. Choix des meilleurs par les Grands Ce ne sont pas tous les héritiers qui reçoivent une portion du royaume. Après la mort du roi, on voit que certains héritiers sont écartés de l'héritage. Ainsi, c'est l'aristocratie qui intervient pour désigner celui qui est capable de recevoir l'héritage (ceux qui sont trop faibles ou peu loyaux sont écartés), l'aristocratie choisit donc au sein de la famille les "meilleurs pour gouverner" (logique plutôt publique). * La recherche de cohérence et d’unité par les héritiers : On se rend compte que les héritiers qui obtiennent des parts du royaume cherchent à maintenir une certaine cohérence : les héritiers reçoivent une part du royaume avec laquelle ils ont des liens. Ainsi, le fils aîné de Clovis, Thierry, reçoit une portion du royaume qu'est la Francia Rhénane et qui est traditionnellement la terre des francs ripuaires. Le lien : Thierry est issu avec une princesse ripaire. Les fils de Clovis choisissent aussi des capitales qui sont proches les unes des autres : Reims, Paris, Soissons et Tours. La proximité de ces capitales va leur permettre de se concerter lorsqu'ils gouvernent. Puis il y aura fréquemment des guerres entre les héritiers (pas vraiment les fils de Clovis mais ceux qui suivent), des luttes fratricides dans l'espoir de restaurer l'unité du royaume, si bien que malgré les partages, l'unité du royaume reste un idéal poursuivi par les rois francs qui ne sont donc pas dénués de tout sens public. 2. Les emprunts aux traditions romaines et chrétiennes * La volonté d’inscrire le roi dans la continuité du pouvoir impérial romain Les souhait de l'Eglise d’établir une continuité entre le pouvoir impérial et le pouvoir des francs, il faut aussi rappeler que Clovis comme symbole de cette continuité a pu célébrer un triomphe comme les plus grands généraux romains L'église va ainsi effectuer un travail quotidien de conseil auprès du roi pour faire passer les conceptions romaines dont elle aussi la transmission en matière de gouvernement, de justice, d’administration, avec toutefois relativement peu de succès * Les emprunts au monde romano-chrétien L’Église fait 2 emprunts majeurs : * La nature particulière du roi : cette nature particulière tient à ce que le roi soit chrétien Ainsi, comme l’empereur Constantin le roi chrétien n’a pas la nature que les autres Hommes, sa personne a une nature quasiment divine puisque Dieu en le choisissant pour régner lui a transmis une part de sa nature. Pour les mérovingiens cette idée s’impose facilement car les M avaient une force surnaturelle. * Reprend les titres et les pouvoirs du monde romain : car présent le roi franc comme un princeps (=le premier d’entre tous) → L’Eglise affirme que ce roi est détenteur d’un pouvoir supérieur que l’église nomme “auctoritas”. L'Église construit ainsi la répartition des pouvoirs dans le monde franc en considérant que le roi est titulaire du pouvoir supérieur → peut s’entourer d'auxiliaire (fonctionnaires) qui vont l’assister dans sa tâche de gouvernement, qui bénéficient d’une délégation de pouvoir et qui vont recevoir techniquement la “potestas” = L’Eglise plaque des traditions romaines sur les pratiques barbares MAIS le roi franc ne sera respecté que si il est fort militairement (il reste avant tout un chef de guerre) + Aristocratie car le roi franc doit toujours composer avec son aristocratie, il n’aura jamais la même autorité que l’empereur au contraire le roi est obligé de réunir fréquemment les grands du royaume dans des assemblés (“plaids”) où l’aristocratie doit accepter ce que veut le roi et le conseille aussi lors de ces assemblées (le roi ne peut gouverner sans elle) Paragraphe 2 : Les moyens de gouvernement : Les auxiliaires du roi 2 sortes : * Individu qui sont toujours aux côté du roi, le suive dans tous ses déplacements → Ils forment le “palais” (= sorte d’administration centrale) * Auxiliaires installation dans l'ensemble du royaume : Les Comtes : administration locale 1 - Les auxiliaires qui suivent le roi : Le Palais Le mot de palais vient du vocabulaire romain "palatium" qui est la colline de Rome (nommée en français le Mont Palatin) sur laquelle Romulus aurait fondé Rome et où il y aurait eu les résidences de l'empereur. Mais le palais ne désigne plus un lieu mais un groupe de personnes qui suit le roi dans ses déplacements. Au sein du palais, 3 types de personnes : - Les antrustions. - Des invités (convives, dont des descendants d'aristocrates envoyés auprès du roi pour être formés). - Les auxiliaires proprement dits qui ont des charges, des missions administratives et de gouvernement. * Le Chapelain Le chapelain est celui qui garde la chapelle royale et surtout conseille le roi en matière religieuse et donc, en matière politique. * Les auxiliaires laïques Les autres auxiliaires sont des laïques, ils ont souvent des fonctions à la fois domestiques (privées) et dans le même temps des fonctions publiques. Cette confusion participe de ce phénomène de privatisation puisqu'en effet ce sont des domestiques qui ont la charge de la "domus", de la maison royale, qui reçoivent en complément des missions de nature publique. Ex : * Le camérier (chambre, "caméra" en latin) est celui qui sert le roi dans sa chambre et est aussi le gardien du trésor royal parce qu'il se trouve dans la chambre du roi. Ce camérier doit aussi enregistrer/tenir le compte de tout qui entre et sort du trésor, doit faire la comptabilité du royaume (fonction publique). * Le maréchal est celui qui veille sur les chevaux du roi et aussi commandé l'armée à cheval, la cavalerie (fonction publique). Il y a encore des auxiliaires encore plus importants qui eux n'ont QUE des fonctions publiques, mais ces individus ont sans doute perdu au fil du temps les fonctions domestiques qui leur avaient été confiées : * Le maire du palais (le "majordomus", le 1er de la maison, qui donnera aussi majordome, faisant revenir à cette idée de fonction domestique) : à partir de Clovis, n'a que des fonctions publiques. - Il gère l'ensemble des territoires conquis par le roi - Il autorise les dépenses sur les trésors. - Il est le chef de l'administration locale. Il est l'homme de confiance du roi, il a des attributions générales d'assistance au roi. Les francs, en effet, ne pratiquent pas la spécialisation des grandes fonctions administratives. (La famille des carolingiens exerçait cette fonction avant de prendre le pouvoir). * Le comte du palais : est auprès du roi. →Il a la charge de la justice, il préside une cour de justice (qui se déplace avec le roi) particulière qu'est le tribunal du palais. Ce tribunal est compétent pour toutes les personnes qui sont placées sous la protection du roi. En revanche, le tribunal du palais n'est pas une juridiction d'appel concernant les jugements rendus du tribunal de droit commun qu'est le mallus. Ceci étant, si jamais une personne condamnée par le malus est mécontente (ex : parce que les juges qui l'ont jugé ont été corrompus), cette personne peut alors solliciter le tribunal du palais, la personne va pouvoir faire un procès aux juges. * Le référendaire : fonction publique qui est empruntée à l'administration impériale. → Il consigne par écrit les ordres du roi. 2 - Les auxiliaires territoriaux : les comtes Le mot "comes" est l'étymologie latine de "compagnon". Sur l'ensemble du territoire ont été installés des comtes, même dans le midi de la France car les francs ont ce souci de maîtriser le territoire, et s'inspirent de l'administration impériale romaine. Ils reprennent les découpages des circonscriptions romaines et installent des comtes à la tête de chacune de ces circonscriptions. Ce territoire va alors s'appeler le comté, il est assez vaste, le comte doit donc s'entourer de ses propres auxiliaires qui reçoivent 2 noms différents suivant si l'on est dans le nord ou le sud : - Nord : les centenaires (langue d'oïl). - Sud . Les viguiers (langue d'oc). ⇒ Effort de la maîtrise du territoire 4 remarques sur ces individus : * Leur recrutement et la naissance d’une aristocratie administrative : en principe, le roi choisit librement les comtes mais dans la pratique, on constate que quelques grandes familles vont s'imposer pour exercer ces fonctions, souvent des familles françaises dans le nord et gallo-romaines dans le midi. En pratique donc, les fonctions de comte vont se transmettre de manière héréditaire au sein de ces familles. Il y a donc une aristocratie comtale non guerrière mais administrative. * La délégation du pouvoir et le serment : le roi franc va déléguer ses pouvoirs aux différents comptes (la délégation est une technique romaine et non franque). Mais cela ne suffit pas à donner du pouvoir aux comtes, ils doivent encore prêter un serment au roi dans lequel il promettent d'obéir au roi et d'exercer la mission de maintien de l'ordre de la paix confiée par le roi. * Les missions du comte : de manière générale, le comte n'est pas spécialisé, cela signifie que sur son territoire (le comté), il exerce les mêmes pouvoirs que le roi mais sur un territoire restreint et il exerce dans l'intérêt au nom du roi. Le comte a pour l'essentiel un triple rôle : * Militaire : le comte rassemble et convoque les hommes libres de son comté pour qu'ils rejoignent l'ost (l'armée royale). Il va aussi commander militairement les guerriers de son comté. * Fiscal : le comte doit aussi prélever les impôts de son comté qu'il doit ensuite restituer au roi. * Judiciaire : le comte préside la juridiction de droit commun qu'est le mallus (il y en a un dans chaque comté). La procédure devant ce mallus : le comte règle d'abord la question de la loi (personnelle) applicable. Une fois connue, le comte va convoquer des hommes libres qu'on appelle des Rachimbourgs lorsqu'il siège. Ces derniers vont écouter les parties et vont rendre un jugement qui décide non pas du coupable mais de la preuve qui va devoir être administrée (les ordalies en grande majorité : on s'en remet au jugement de dieu). Ils décident de l'ordonnance qui doit être réalisée (par l'accusé le plus souvent, par l'accusateur parfois). (La procédure franque est accusatoire : le malus n'est saisi que si un accusateur vient formuler une accusation/vient se plaindre. Le mallus ne se saisit pas lui-même). Celui qui est accusé coupable est celui qui est désigné par Dieu. Toutefois, les Rachimbourgs n'ont pas une autorité suffisante pour désigner quelqu'un comme coupable, ils ont juste une intime conviction de qui l'est, leur permettant de manipuler l'ordalie en faveur de ceux qui croient innocent qui n'est pas un moyen irrationnel mais bien un moyen de faire imposer le jugement dit "de dieu". Une fois que l'ordalie a eu lieu, le coupable est désigné et le comte va le condamner à la peine qui, pour les francs, est prévue par la loi salique (une somme d'argent). Le comte peut prononcer aussi la peine de mort ou l'exil. * La rémunération du comte est rémunérée, non pas en argent (du fait qu'à l'époque franque, il y a peu de monnaie en circulation), en terres. Il va les faire cultiver par des paysans et en conservent les récoltes qui forment sa rémunération. Le comte va aussi percevoir des amendes lorsqu'il convoque les hommes libres à l'ost ou au mallus et que ceux-ci n'obéissent pas à cette convocation. Le comte garde également pour lui une part du Wergeld, de ses compositions pécuniaires prévues par la loi salique. Les comtes vont ainsi former une aristocratie riche qui bénéficie d'un soutien local. Tant que cette aristocratie est fidèle au roi mérovingien, elle tiendra pour lui le territoire. Mais dès que le roi mérovingien montrera des signes de faiblesse, cette aristocratie cessera de lui obéir et les comtes ayant les mêmes pouvoirs que le roi ont les moyens de gouverner leur territoire et même auront les moyens de devenir plus puissants que lui (ce qui va nous faire rentrer, plus tard, dans la féodalité). Section 3 : Le roi mérovingiens et l'Eglise Le roi mérovingiens protège l'Eglise, l’Eglise est un soutien important à son pouvoir, mais il s’est aussi l'utiliser Paragraphe 1 : Le roi protecteur de l’Eglise catholique : → Role traditionnelle du roi francs Il a un pouvoir de protection, par rapport à l’Eglise, le roi va laisser se développer dans le royaume et notamment 2 degrés (communauté éclesistique) qui vont se développer partout en Europe le Séculiers (le clergé des évêques) et le clergé régulier (clergé des moines). * Le clergé séculier est celui qui vit dans le , ils vivent parmi les autres Hommes dans les villes. Ce sont essentiellement des évêques qui, en principe , sont sous la domination du pape. * Le clergé régulier : est un clergé retiré du monde composé de moines qui sont soumis à une règle de vie. A l’époque des mérovingiens la règle de vie la plus populaire est la règle de Saint-Colomban → Un moine irlandais qui recommande un mode de vie très dure, dans celui-ci le moine font voeux de silence, ils pratiquent le jeûne, ne mange pas pendant 2 jours par semaine et pratiquent l'auto flagellation qui peut aller jusqu'à la mort (punition pour mauvaise pensé, actions,...). Mais cette règle est concurrencé par une autre règle qui apparaît = la règle de Saint Benoît, qui est beaucoup plus douce, elle prône un partage du temps des moins entre 3 activités : la prière, le travail intellectuel et le travail manuel. Cette règle de St Benoît sera celle qui aura le plus de succès en Europe sous les Mérovingiens. Ces 2 clergés ont des missions assez différentes qui s'expliquent par le rôle sociale très important de l’Eglise. * Le clergé séculier → a une mission d’évangélisation dans les villes mais c’est aussi ce clergé qui a la charge de l’éducation et de la santé (école par l’Eglise jusqu'à RF) avec les hôpitaux et d'assistance aux plus pauvres. Il a aussi une activité administratives, les évêques se réunissent dans des canons → Source du droit de l’Eglise * Le clergé régulier → Mission d’évangélisation dans les campagnes, les moines sont aussi ceux qui vont copier à la main les manuscrits de l’antiquité (conservé dans les bibliothèques des abbayes) = ils assure ainsi un immense travail de transmission de la culture antique, par les livres, par les oeuvre, à l’Occident médiéval Paragraphe 2 : le roi utilise l’Eglise * * Le privilège d’immunité et les tâches confiées à l’évêque Il le fait de 2 manières : * Le roi accorde des immunités à l'Église : = C-a-d en apparence des privilèges accordait le plus souvent à des évêques dans leurs diocèse → Le comte ne pénètre pas sur les terres de l’évêque ainsi il ne surveille par l’évêque (évêque libre et indépendant). Mais cela signifie que les tâches administratives qui doivent être effectuées dans le diocèse, ne sont pas confiées au comte, c’est l'évêque qui doit les assumer lui-même → Il organise la justice sur ses terres, lève une armée, collecte l’impôt pour le compte du roi. Le roi préfère souvent que ces fonctions administratives soit assurée par des évêques plutôt que par des comtes car l'évêque est habitué à jouer (là où le comte lui devait prêter serment) et les population préfèrent aussi être commandé par un evêques (+ Payer l'impôt qu’elle pense plus juste que ne l’était les comte). Ainsi les évêques deviennent de grands administrateurs au détriment de leurs missions spirituelles qui n’ont plus tellement temps d’assurer. Le roi mérovingiens va vouloir choisir les évêques, décidé lors de 2 concils (511 et 549) : Avant choisi par les fidèles du diocèse, désormais à partir de ces deux conciles c’est le roi qui va imposer ses candidats (souvent choisi des proches, guerriers qui lui ont été fidèles qui souhaite ainsi récompenser en leur confiant un dieuses bénéficiant d’une immunité). → La fonction d'évêque devient alors une fonction de pouvoir, politique, très convoité et ceux qui occupe ces fonctions respecte de - en - la morale chrétienne Utilisation des terres de l'église pour constituer et fidéliser une armée. Le système de la précaire, precaria verbo regis (distinction de la propriété et de l’usage avec le droit de recueillir les fruits). * Le précaire : Le roi mérovingiens cherche régulièrement à s'entourer des meilleurs guerriers, or à cette époque s’impose la règle selon lequel ce qui font la guerre la finance à leurs frais sur leurs propres patrimoine → Pour être un bon guerriers, notamment cavaliers, il faut disposer d’une certaine fortune pour financer l'équipement du cavaliers. → Fortune foncière = doit avoir des terres. Ne sont pas assez nombreux → Roi mérovingiens cherche à fidéliser de nouveaux combattants en leurs donnant des terres pour qu’ils puissent s'équiper. Le roi mérovingiens prend ainsi des terres sur le royaume mais ce n’est pas le roi qui va les prelever mais plutôt le Maire du palais (= celui à la tête de l’administration royale) et en particulier celui qui est Maire du palais au début du 8ème siècle ⇒ Charles Martelle : Maire du Palais et il administre une grand partie du royaume mérovingiens dans une très grand et région Nord-Est de la france (=L’Austrasie), il entreprend une mission de pacification du royaume, veut ramener la paix dans le royaume et notamment Charles martelle va ramener la paix face aux arabos-musulmans qui ont déjà fait la conquête de toute la péninsule ibérique (conquête du royaume des wisigoths) qui se sont installé à Narbonne a 719, a Nîmes en 725, puis remonte vers le nord de la France → C.M. Victoire décisive dans la ville de poitiers en 732. Pour gagner C.M. a dû constituer une armée nombreuse de cavaliers. Pour cela il a dû leur donner des terres qui à prélever sur les terres de l’Eglise. L’Eglise s’est constitué depuis l'édit de Milan 313 un patrimoine foncier très important → Elle veut se constituer un patrimoine pour financer ses missions (ont estimé que à l'époque de Clovis, l'Église possède 20% des terres dans le royaume). Si bien que C.M. confisque terre pour s’entourer de guerriers. L’Eglise s’offusque mais trouve un accord : Système de la précaire sur l'ordre du roi → En droit l’Eglise reste propriétaire des terres ainsi prélevées, et les guerriers qui reçoivent ces terres n'en reçoivent en réalité que l’usage (usus, fructus, abusus) Conclusion : Le règne des mérovingiens est marqué par des moments d’apogée notamment lorsque le royaume est en paix, l’un de ceux la est sous la règne du roi dAgobert qui règne de 629 à 639 → A sa mort il laisse de 2 jeunes filles (9 et 5 ans) et aux yeux de l’aristocratie il est impossible de leurs confier le pouvoirs même en organisant une tutelle (régence) → l’aristocratie devient progressivement + forte que le roi mérovingiens (les rois fainéants) et parmi l’aristocratie = une famille qui domine, celle de Charles Martèle, la famille des Pippinides → Les carolingiens 2. Les Carolingiens (751 - 987) Section 1 : Le Coups de force de novembre 751 → ,Par lequel Pépin le bref prend le pouvoir Paragraphe 1 : L’origine : La dominance de C.M., Maire du palais Il est donc issu d’une famille de l’aristocratie franque (opiniones) – Famille qui traditionnellement occupé la fonction de “maire du palais” et donc C.M est maire du palais a partir de 716 et remporte plusieur victoires militaires et parvient à ramener la paix dans la province qui l'administre (Austrasie) + Ramène la paix au délà notamment lorsqu’il remporte en 732 la bataille de Poitiers contre les Arabos-musulmans = Qd il remporte cette bataille n’est pas roi mais ce roi ne fait plus grand chose et ces C.M qui apparaît comme le véritable maître du royaume, l'Église le reconnaît même comme le défenseur de la Chrétienté. Le roi mérovingien qui régnait alors décédé en 737 et C.M décide de ne pas le remplacer → Il ne réunit pas l’aristocratie pour qu’elle procède la désignation d’un nouveau roi mérovingien. ⇒ A partir de 737 il est seul à la tête du royaume mais ne prend pas le titre de roi (“Presque Roi”) ainsi que le pape s’adresse à lui en 739 (“sub regulus”). Charles Martelé décédé en 741 alors qu’il s’est battu pour le royaume, il décide du partage du royaume francs entre ses 3 fils (Carloman aîné recevra la majeur partie, Pépin avec un part important plutôt dans le sud, et Griffon qqs terres). → Seul Pépin demeura Paragraphe 2 : Pépin fondateur de la dynastie Carolingienne En 741 les 2 premiers frères s’entendent pour gouverner seuls et font enfermer Griffon dans un monastère → S’approprie les terres. Cela suscite une réaction de l’aristocratie et que décide de faire sortir du couvent un prétendant mérovingien oublié qui prend le nom de Childéric III → Règne à partir de 743 et est le dernier roi mérovingien. Il n’a en fait aucune autorité et les véritables maîtres du royaume sont Carloman et Pépin (Maires du Palais du dernier roi mérovingien). En 747 Carloman qui est très pieux décide de devenir moine et se retire donc dans une abbaye italienne et Pépin reste alors le seul maître du royaume → Soulèvements se multiplier partout dans le royaume Griffon a monté une armée contre son frère → Pépin se rend compte qui lui manque une légitimité pour s’imposer face notamment à l'aristocrate → Décide ainsi de consulter le pape Zacharie. Ils envoie 2 émissaire auprès du pape pour poser une question (“Au sujet des rois qui en France n'existerait pas le pouvoir si il était bien ou non qu’il en fut ainsi ?”) et le pape répond alors (“Il vaut mieux appeler roi celui qui a la puissance plutôt que celui qui ne l’a pas afin que l’ordre ne soit point bouleversé”). Pépin reçoit ainsi, du pape, le droit de s’accorder le titre royal et à la fin de l’année 751 dans la ville de Soisson Pépin réunit l'aristocratie du royaume pour laquelle l'église roi et dans le même temps Pépin prend soin de renvoyer au monastère Childéric III et lui rase la tête + scalper pour que ses cheveux ne repousse jamais et pour que ce roi perde définitivement toute sa force. Immédiatement après Pépin va recevoir une première fois le sacre Section 2 : Une royauté sacré et héréditaire Paragraphe 1 : Le sacre fait du roi, l’élu de Dieu Pépin le bref est entouré de conseiller écclesiastique qui cherche dans la bible, ancien testament, des modèles politiques pour renforcer le pouvoir du roi et vont alors s’inspirer du sacre mentionner dans la bible, notamment des rois David et Salomon. Les francs, ne sont pas les seuls à songer au sacré car les wisigoths pratiquent le sacre en s’inspirant de l’ancien testament si bien que les conseillers de Pépin ont pu s'inspirer tant de la Bible que du sacre des wisigoth et en novembre 751 ils organisent une cérémonie : * Lors de cette cérémonie, Pépin reçoit l’onction de la part de Boniface, ressemble au baptême de Clovis sauf que Pépin est déjà chretien, cette onction doit avoir une autre portée→ Il s’agit ici de reconnaître Pépin d’avoir une nature des autres Hommes ⇒ par ce premier sacre pépin acquiert le charisme qui lui manquait car en effet à la différence du roi mérovingiens Pépin n’est pas issu d’une famille prédestiné, au pouvoir surnaturel et donc il fallait lui ajouter qlq chose pour combler ce manque et bien c’est l’Eglise qui l’ajoute par ce premier sacre Ce sacre produit une double conséquences : o Pépin en retire une force spirituel : le sacré reçu par Pépin vient le consacrer comme l’élu de Dieu, celui qui a été choisi pour prendre la direction des chrétiens qui vivent dans le royaume → il est sensé tenir son pouvoir de dieu, il est considéré comme l'équivalent de Dieu sur Terre, ainsi sa personne est sacré + autre nature : s’inscrit dans la lignée des Grands rois antiques o Mais aussi une force politique : comme il est le représentant de dieu sur terre et bien sa personne devient inviolable et ainsi le pouvoir de Pépin est à l'abri de toute contestation A partir de ce sacre Pépin change de titre il était jusque là le roi des francs → Mtn il est le roi des franc par la grâce de Dieu (“Dei gracia Rex Francorum”). L’Eglise tient a avoir une continuité entre le baptême de Clovis et le couronnement de Pépin car elles se ressemblent et car c’est 12 cérémonies sont venues légitimer le pouvoir de celui qui défend les chrétiens. le sacré doit encore se combiner avec la règle héréditaire mais cela n’a rien d’évident car si dieu choisit le roi pourquoi le choisirait-il toujours dans la même famille ? Paragraphe 2 : Le maintien du principe héréditaire Les conseillers de Pépin lui conseillent de refaire sacré par le pape Etienne II qui vient le sacré dans l'Église de Saint Denis en 754. Ce 2ème sacrée est très important car Pépin est sacré en présence de ses 2 fils qui reçoivent le sacre de manière anticipée + même la reine vient recevoir la bénédiction de la part du pape. Et à l’occasion de cette cérémonie la pape dit “Il est interdit de choisir un roi issu d’autres reins” → Église défend héréditaire car facteur de stabilité lancé à l'avance Les successeurs de Pépin vont faire de mêmes (= sacré leurs enfants de manière anticipé) → Charlemagne (768 - 814) → Louis Le Pieux (814-840) → Charles Le Chauve (840-877) → L'élection par l’aristocratie ne fait plus roi mais quand le roi décide de se faire acclamer + Moyen d’affaiblir l’aristocratie par le sacre Section 3 : Le gouvernement Carolingien → marqué par une alliance très étroite avec l’Eglise et dans le même temps les Carolingiens développe davantage les liens personnels Paragraphe 1 : Conception du pouvoir 1. La mission royale et la restauration de l’empire L’Eglise élaboré une véritable mission de gouvernement qui va aboutir à la restauration de l’empire romain 1 - Le Ministerium Regis Le roi carolingien est entouré de conseillers religieux et ces conseillers depuis Clovis essaient d’éduquer le roi a des principes de gouvernement venu de l’antiquité défendu par l’Eglise et qui sont contraire au tradition franques. Et donc l’Eglise va chercher à défendre auprès du roi carolingiens ce qu’on peut appeler “la notion d’intérêt général” → Existait à l'antiquité Romaine (Res Publica) = Le pouvoir du roi doit être soumis à des règles qui lui sont superieur et son pouvoir ne doit pas se confondre avec l’arbitraire → Les théologiens élaboré idée de ministère du roi = par le sacre dieu a choisi celui que était le meilleur pour gouverner et donc par le sacre le roi a reçu un ministère → signifie qu’il s’agit d’une mission confiée par un supérieur ⇒ Mission de servir le peuple = il doit gouverner en étant utile à son peuple. Pour ces théologien le service rendu au peuple est la raison d’être du pouvoir royale (condition de l’existence → Dieu a donné le pouvoir, avec une contrepartie (morale chrétienne) et le but du roi et d'éviter que les pêches soit commis dans le royaume, conduire son peuple vers le salut éternel tel est le “bon”, le “juste gouvernement” et d’ailleurs plusieurs ecclaesiastique appelé le roi “Rector” (= celui qui guide son peuple sur le droit chemin”). Par conséquent le roi carolingien doit faire régner l’ordre, la paix et sa mission première est la mission de Justice. → Ce met en place pour les carolingiens une théocratie royale (= Un système où le pouvoir venu de dieu est exercer par le Roi) A partir de cela l’idée surgit : qu’un tel roi doit gouverner l’ensemble du monde chrétien bien au delà des limites de son royaume ce qui va conduire à la restauration de l’empire romain 2 - La restauration de l’empire romain d’occident L’Eglise cherche aussi à modifier la transmission du royaume puis de l’empire qui doit revenir au seul fils aîné (pas de partage) Idée émise par les conseillers de Charlemagne (768-814), en tant que roi des francs a remporté de nombreuse victoire et a ainsi considérablement agrandi le royaume vers l’Italie et vers l’Europe centrale → Il a désormais le surnom de Carlus Magnus Celui qui défend cette idée est Alcuin et c’est lui qui conseille pour la restauration de l’empire au profit de Charlemagne, il parle d’un empire chrétien Alcuin → Seul Charlemagne est capable de restaurer l’empire car les autres autorités, les autres pouvoirs qui aurait pu opérer cette restauration sont alors considérablement affaiblie 2 autres pouvoirs : Le Pape et l'Empereur romain d’Orient * Le pape Léon III : vient d'être désigné pape à rome en 799 et est alors victime d’une attaque armé de la part de la famille de son prédécesseurs → LAissé pour Mort mais survit et va se réfugier auprès de Charlemagne * L’empereur romain d’Orient Constantin VI → considérablement affaibli en 797 car en conflit avec sa propre mère (l'impératrice Irène), il a en effet fait assassiner les frères de sa mère et en retour celle ci a organisé une révolte contre son fils et Constantin VI a eu les yeux crevé par ses propres hommes, il est finalement déposée par sa mère qui prend le pouvoir a sa place et devient impératrice d’Orient C’est donc Charlemagne que le destin a désigné pour restaurer l’empire Après le baptême de Clovis (498), après le sacre de Pépin (751) et le couronnement impériale de Charlemagne (25 décembre 800) → couronner empereur par le pape Léon III dans l'Église St-Pierre de Rome ⇒ Prend le titre d'Auguste et toutes les personnes assemblées se mettent à genoux devant lui (Rite de l’adoration) Mais même si l’empire est restauré cela reste un empire chrétien avec des francs qui se considèrent comme un peuple supérieur, avec la capital a Aix la chapelle et puis Charlemagne prévoit un partage entre ses fils. Charlemagne avait plusieurs fils mais a sa mort un seul est encore vivant, Louis le Pieux qui reçoit seul l’empire de son père, l’Église va insister auprès de lui pour modifier les règles d’héritage. B. L’évolution de la transmission de l’empire Depuis Pépin le bref tous les rois avaient prévu un partage entre leurs fils à leur mort mais a chaque fois seulement 1 fils a hérité du royaume. C’est ainsi Charlemagne qui reçoit seul le royaume Francs puis c’est Louis le Pieux qui reçoit l’empire. Donc l’unité a été préservée même avec la règle de partage. → L’Église voulant donc changer la règle pour préserver l’unité du royaume chrétien. A ce titre l’Église a même prévu un mariage entre Charlemagne et l’impératrice Irène mais n’a pas lieu. L’Église insiste auprès de Louis le Pieux pour qu’il préserve l’intégrité de l’empire un texte adopté en 817 appelé Ordinatio Imperii, ce texte prévoit que «l’unité du royaume que dieu nous a conservé ne doit pas être rompu par une division humaine». Car l’empire appartient à dieu et pas aux hommes il est donc définit que l’empire sera hérité par le 1er fils et que les autres fils auront des terres d’importances mineures pour qu’ils n’est pas les moyens de contester le pouvoir en place. Ce règlement de 817 va pourtant être remis en cause car Louis le Pieux devient veuf avec 3 enfants et se remarie en 819 et de ce mariage né en 822 un fils Charles futur Charles le Chauve. Cette année 822 marque le début des crises pour les carolingiens qui touchent les plus hauts sommets de l’État. L’histoire raconte que la reine, mère de Charles aurait insister auprès de son époux pour qu’il remette en question l’héritage et garde une grande part pour son dernier fils, et sous l’insistance de sa femme il cède et refait une séparation en 829. Mais le fils aîné Lothaire conteste le partage et entre en guerre contre son père et ses frères. Il parvient a faire enfermer le roi sa femme et le jeune Charles dans un monastère a partir de 833. Pendant ce temps, il met en place le texte qui lui fait hériter le royaume. Mais en 835 Louis le Pieux est libéré et récupère son titre. Il lui reste 3 fils a sa mort qui vont se livrer une guerre fratricide jusqu’à trouver un accord en 843 le traité de Verdun dans lequel ils se partagent l’empire. Charles reçoit la Francia Occidentalis (équivalent de la France actuelle), Louis reçoit la Francia Orientalis (Allemagne actuelle) et Lothaire prend un assez vaste territoire entre ceux de ses frères que l'on va appeler la Lotharingie. Lothaire conserve le titre de l’empereur et il est très satisfait car dans son empire il y a 2 capitales Rome et Aix la chapelle. Toutefois, très rapidement Louis et Charles vont s’entendre pour entrer en guerre contre Lothaire et s’approprier chacun une partie de la Lotharingie. Le titre impérial va rester à la terre germanique avec Louis que l’on appelle Louis le Germanique. Donc l’Église n’a pas pu assez éduquer les Carolingiens pour qu’ils ne partagent pas le territoire. C. L’attachement à la tradition franque: les liens personnels Avant de régner quand ils n’étaient que maires du palais, les Carolingiens ont déjà commencé à propager ses liens personnels. Avant 751 et qu’ils deviennent roi c’est notamment Charles Martel qui utilise le liens personnels, il s’entoure de guerriers à qui il confie des terres prisent à l'Église. Il cherche à fidéliser ses guerriers et pour cela va leur faire prêter un serment, Charles Martel se présente comme le seigneur le Dominus et celui qui s’engage prend le nom de vassal (vient d’un terme celte qui veut dire serviteurs, il avait été latinisé) . Quand Charles Martel fait prêter ce serment il s’inspire d’un autre serment déjà existant celui que prêtaient les antrustions aux rois mérovingiens. Mais comme il n’est pas roi, il doit trouver un autre terme, vassal. Mais le rite est le même, le serment passe par le rite de la commandite dans lequel le vassal se met à genoux et place ses mains dans celle du seigneur. La terre que reçoit le vassal il le reçoit par le système de la précaire donc pour un temps limité, et cette terre prend de plus en plus souvent le terme de bénéfice comme un cadeau que fait Charles Martel en remerciement de l’engagement des guerriers. Après 751, une fois au pouvoir, les Carolingiens vont maintenir ces pratiques notamment Pépin le Bref et vont chercher à faire rentrer dans leur fidélité de haut personnage de l’époque. En 757 Pépin le bref reçoit le serment du duc de Bavière Tassilon. Les carolingiens pensent renforcer leurs pouvoirs en vue du couronnement en faisant entrer sous leurs autorités la haute aristocratie, ils deviennent ses vassaux. On assiste là à une confession complète entre pouvoir public et liens privés. Les carolingiens y voient le moyen de soumettre la plus haute aristocratie et vont encourager la diffusion de ces liens personnels à tous les niveaux de la société. En effet en 848 (règne Charles le chauve) le roi prend le capitulaire de Mersen qui invitent chaque homme libre du royaume à se choisir un seigneur parmi les vassaux du roi, donc le roi cherche à construire une pyramide ou lui se trouve aux sommets > la haute aristocratie, qui a promis fidélité au roi ce sont ces vassaux > chaque hommes libres doit s’engager auprès des vassaux du roi. Le roi espère comme cela gouverner tous le royaume, quand donnant des ordres que tous les vassaux donneront l’ordre à leurs vassaux. En 829, Charles le Chauve ajoute que pendant son sacrement le roi doit promettre de demeurer fidèle à l’égard des grands (seigneurs) et des autres. Le roi espère ainsi renforcer son pouvoir mais en réalité le lien d’obéissance au roi est un lien dont la nature privée va faire oublier la nature publique, le roi a moins des fidèles que des sujets qui ne lui obéiront que quand il sera assez généreux avec eux ce qui ne durera pas. Ces liens de fidélité sont des liens avec la personne du roi. Charlemagne a tenté d'en modifier cela, il a voulu passer l'idée dans l'aristocratie d'une fidélité envers le royaume et non envers sa personne. Une telle fidélité envers le royaume aurait été une fidélité durable car le royaume est une institution qui ne meure pas contrairement à la personne du roi. Cependant Charlemagne n’est pas parvenu à imposer cette idée car cela se passe dans une époque de dédain intellectuel Ex : Dans l’aristocratie bcp de grands personnages sont incapables d’apercevoir l’idée même d’un Etat si bien que ce sont des liens de fidélité privé qui vont bientôt s’affirmer Il est d'usage que le roi remet un cadeau à celui qui s’engage envers lui → Généralement une terre dont la personne va pouvoir en obtenir des bénéfices. Mais dès que le roi sera affaibli, les aristocrates se détourneront de l’obéissance au roi. Ainsi ces liens de fidélité vont faire peu à peu oublier le lien public qui aurait dû se maintenir envers le roi ou l’empereur. Paragraphe 2 : L’administration carolingienne En apparence elle ressemble à celle des mérovingiens mais en réalité elle est marquée par ces liens de fidélité avec les comptes locaux. 1. Au niveau central : Le palais Palais = Groupe de grands personnages qui suivent le roi dans ses déplacements. A partir de Charlemagne le roi mérovingien cherche à se fixer en un lieu = la capitale, Aix la Chapelle. Au sein du palais : Officier et grand officiers qui prennent la place de “Maire du Palais” * Le connétable : C’est celui qui commande l’armée à cheval appelé la cavalerie. Plus largement, il organise cette armée à cheval, il crée dans le royaume des centres d'élevages de chevaux. Si bien que l’armée est très nombreuse on estime 40 000 cavaliers qui ont eux même des soldats à pied sur leurs ordres (environ 100 000) * Le Chancelier : à la tête d’un service qui met par écrit la volonté royale. C’est toujours un religieux car l'Église demeure un sanctuaire spirituel et la plupart des intellectuels en viennent). C'est lui qui écrit les capitulaires ( = Loi de roi qui s’applique à l’ensemble de son territoire). Les textes sont très importants car il présente le fait qu’il faut un seul droit pour tout le peuple ce qui lutte contre les lois personnelles. On compte 400 capitulaires à cette époque avec de nombreuses copies pour chacun. Une nouvelle écriture va être inventée → Nouvelle manière de tracer les lettres + Séparer les mots. * L’ Archichapelain : Un auxiliaire du roi qui est à la tête de la chapelle royale, il est surtout le 1er conseiller du roi en matière religieuse. Il est celui qui, en conseillant le roi, met en œuvre la théocratie royale. * Le Comte du palais : Individu qui est à la charge de la justice et de la juridiction du tribunal du palais qui est compétent pour toutes les affaires qui intéresse le roi. Il va également prendre la tête de toute administration carolingienne 2. Au niveau local : Les Comtes 1 - Les fonctions du comte et l'échec des tentatives royale d’encadrement Depuis les Mérovingiens il y a des comtes installés sur tout le territoire dans le royaume et l’empire = environ 200 comtes. A l’époque des carolingiens environ 700 comtes. 1. L’entré des comtes dans la vassalité du roi Il est admirable de voir que les rois franques voulaient gouverner partout. Les comtes exercent localement les mêmes pouvoirs que le roi, mais à l’époque carolingienne, un élément s’ajoute car les comtes entrent dans la vassalité du roi,étant les seigneurs. Les comtes sont installés sur des territoires appelés les comtés. Au sein des comtes se sont les mêmes familles qui de manière héréditaire conservent les fonctions comtales, ce n’est pas un règ meb mais plutôt une pratique que le roi a laissé s’installer par facilité. Les populations locales sont habitués à l’autorité d’une même famille et finalement cette autorité leur paraît plus familière et présente que celle du roi. Pour être rémunéré, les comtes reçoivent des terres : possèdent des richesses foncières très importantes, ils ont donc en tant que comte + Propriétaire : ont une forte emprise locale. Ce qui s’ajoute à l’époque mérovingienne c’est le lien de fidélité entre le roi et les comtes en effet le roi carolingien décide que chaque comté en plus du serment qu’il prête en tant que membre, doit prêter un autre serment : le serment de vassalité Ce phénomène explique le capitulaire de Mersen en 847 = le roi carolingien fait rentrer dans sa vassalité tous les grands personnages (aristocratie) + les comtes = tous s'engage envers le roi → S’engage à servir son seigneur militairement (= La vassalité est le moyen de se constituer une armé) . → A Partir du capitulaire de Merson les comtes comme les aristocrates qui sont les vassaux du roi vont eux mêmes avoir leurs propres vassaux car capitulaires de Mersen invite chaque hommes libres à se choisir un seigneur parmi les vassaux du roi → Emprise locale renforcé Le comte est dès lors capable de lever une arme dans son comté, de fidèles qui se sont engagés non pas envers le roi mais plutôt envers le comte. Double qualité qui en résulta pour le comtes : * La Contre est chargé d’une fonction publique et pour cette mission publique il reçoit des terres → Désigné sous le nom d”Honor” (=charge publique) * Il devient le vassal du roi : A ce titre il a une mission privé = Servir le roi, notamment militairement. Lorsqu’il s'engage, le vassal reçoit aussi une terre, appelée d’abord “Précaire”, ensuite le “ Bénéfice “ et finalement le “Fief”. Cette double qualité va rapidement posé problème car le comte va avoir tendance à confondre les deux = En effet si jamais le roi entend sanctionner un comte qui n’exerce pas correctement sa fonction publique il va alors le révoquer en tant que comte et lui retirer sa terre mais en théorie ce compte devrait rester, en théorie le vassal du roi → va considérer que même en tant que vassal il ne doit plus le servir, ni d'obéir. Si bien que quand le comte n’est pas content sur comment le roi le traite, il ne va plus lui obéir. De plus, la mission publique reposé sur la fidélité au roi, alors que la vassalité repose sur l’intérêt qu’a le vassal à choisir tel ou tel seigneur. Puisqu’en effet lorsque le roi reçoit un vassal il lui fait un cadeau un fief mais le vassal va tenter de rompre le contrat avec le seigneur contre un autre seigneur qui lui offre un fief plus grand et qui rapporte plus. Et puisque ces liens sont personnels lorsque le roi meurt les vassaux doivent s’engager à nouveau envers l'héritier ce qu’il accepte mais à la condition de recevoir de nouvelles terres. Tous les comtes ne sont pas mal comportés parmi eux il y a eu des comtes qui ont su garder leurs fidélité au royaume notamment avec Robert le Fort sous Charles le Chauve, il était l’un des plus grands seigneur de son temps et il était déterminé à servir le roi il mourra en 866 en défendant Paris contre les vikings. Mais il s’agit d’un exemple plutôt isolé car l’aristocratie servaient le roi souvent seulement lorsque c’était dans leur intérêt . 2. Les tentatives royales pour maintenir le territoire * Premier moyen : l’utilisation de l’Eglise L'Église est utilisée pour répandre la foi chrétienne, sur des terres récemment prises. Car c’est une garantie permettant de penser que les chrétiens obéiront au roi chrétien. Le roi carolingien vient également multiplier, à l’égard de l’Eglise,les immunités. Le roi va souvent confier l’administration d’un territoire à un évêque recevant ainsi une immunité + les abbés. Ces religieux deviennent des grands administrateurs de leur domaine = rendent la justice, lève l’impôt, lève l’armée pour le roi. Dans les abbayes,Charlemagne va vouloir installer des écoles = veut élever le niveau d’éducation de ses sujets car la théorie du pouvoir chez les carolingiens, pour fonctionner elle suppose que la population soit un minimum éduquée. Les historiens estiment qu’il y a sur le territoire, 3000 personnes lettrés → Théorie n’arrivant pas à s’implanter. * Deuxième moyen : La création d’une instance de contrôle des comptes : Les missi dominici = 2 grands personnages religieux et laïque → Mission itinérante, un vaste territoire et recueil aussi les plaintes de la population que serait victime d’abus de la par des comtes + pouvoir de juger après une brève enquête * Troisième moyen : Charle le Chauve créer le territoire : les Grands Commandements Charles Le Chauve est celui qui va créer de grand territoire qui va créer de "grands commandements" qui peuvent regrouper plusieurs comtés, qui correspondent parfois à un duché (duc > comte). Ces grands commandements sont installés dans des régions stratégiques qui sont par exemple spécialement menacées par les invasions, notamment dans la moitié nord pour répondre aux invasions des vikings. Charles Le Chauve met donc en place des moyens militaires et met en place des hommes de confiance à la tête des grands commandements, dont Robert Le Fort, même s'il est comte, a de grands commandements. Mais malgré ces tentatives, le pouvoir royal s'affaiblit notamment en 822 lorsque Louis Le Pieux , fils de Charlemagne, a un nouveau fils qui est Charles Le Chauve, voulant remettre en cause l'unité du royaume. À l'affaiblissement du roi s'ajoutent de grandes invasions qui touchent l'ensemble du royaume : - Menacé au nord par les vikings (appelés à ce moment les "normands" qui viennent de Scandinavie. - Menacé à l'Est par les invasions hongroises. - Menacé au sud par les vikings et les sarrasins (sorte de pirates arabo-musulmans). Les plus importantes restent les invasions des vikings. 2 - Les comtes vont s'émanciper de la tutelle royale. C'est sous Charles Le Chauve (840-877) que l'émancipation aura lieu. Il va chercher à mobiliser l'aristocratie en faisant des concessions importantes aux comtes particulièrement. Il va en effet prendre 2 capitulaires qui vont consacrer "l'inamovibilité" des comtes en 843 (on ne peut plus les révoquer) et en 877 reconnaît l'hérédité" de leurs fonctions. - 843 Capitulaire de Coulaines : le roi s'engage à ne plus destituer un compte de sa seule volonté. Le comte ayant commis des exactions sera jugé par une juridiction spéciale composée d'autres comtes. Les comtes obtiennent le principe de justice par leurs pairs. En pratique, cela signifie que le roi perd le pouvoir de se séparer d'un compte même lorsque celui-ci ne lui obéit plus, en ce cas, c'est d'autres comptes qui doivent le juger. Mais les comtes vont toujours se montrer avec une grande indulgence pour leur pair étant jugé pour ces exactions. Il est donc devenu dans la pratique impossible de leur retirer leur fonction. - 877 Capitulaire de Kiersy-sur-Oise : Charles Le Chauve s'apprête à partir pour la guerre en Italie et prend ce capitulaire pour administrer le royaume pendant son absence. Il fait cela car il se méfie de son propre fils, Louis Le Bègue, il craint qu'il prenne le pouvoir. Aussi, si un comte décède pendant l'absence du roi, c'est le fils du comte qui lui succédera. Toutefois, Charles Le Chauve mourra lors de la guerre en Italie, ce texte qui ne devait durer des mois va en réalité persister. Les comtes sont renforcés après ces 2 réformes, en plus du capitulaire de Mersen qui leur permet d'avoir leurs propres vassaux. C'est ainsi qu'il s'émancipe. À la mort de Charles Le Chauve, plusieurs rois succèdent, sont tous très jeunes et vont mourir très rapidement. Il y a ainsi 4 rois carolingiens qui se succèdent entre 877 et 885. Cela provoque un affaiblissement du pouvoir royal en plus de renforcer encore l'aristocratie. Suite à la mort de Charles Le Chauve, c'est, de plus, l'aristocratie qui choisit le roi / le principe du sacre recule tandis que le principe d'élection se renforce. * Les Carolingiens portent le nom de Charles Le Chauve et Louis Le Bègue. * De grands aristocrates : Robert Le Fort, Baudoin Bras de Fer (comte de Flandre), Bernard Plantevelue (duc d'Aquitaine), Guillaume Longue Epée (en Normandie). Les noms des aristocrates portent en leur nom toute leur puissance face à l'affaiblissement du roi. L'aristocratie qui choisit à nouveau le roi va porter un des siens sur le trône : * En 888 : le prétendant carolingien est écarté et c'est le fils de Robert Le Fort, Eudes (le Robertien), qui est choisi comme roi. * Puis en 898 : à sa mort, c'est un carolingien qui est choisi : Charles Le Simple. * En 922 : c'est le frère d'Eudes qui est choisi comme roi. * En 936 : c'est un carolingien qui est choisi, Louis IV d'Outre-mer qu'on a dû le faire revenir d'Angleterre mais seulement 3 grands seigneurs viennent lui prêter allégeance / reconnaître son pouvoir. * En 987 : un Robertien qui reçoit la couronne et cette fois de manière définitive. Une nouvelle dynastie prend forme, celle des Capétiens qui donnera tous les rois de France qui suivront. Ceci étant, la désignation d'Hugues Capet en 987 a dû passer relativement inaperçue parce que ce n'est plus le roi qui détient l'essentiel des pouvoirs mais plutôt les seigneurs qui exercent des § 2 - L’époque féodale (9ème à fin 12ème) Période qui dure très longtemps de 987 jusqu’à la Révolution Française. Ce lien féodal est marqué par la toute puissance du seigneur et les seigneurs vont demeurer extrêmement puissants jusqu’au 12ème – 13ème siècle. Puis à partir de là c'est plutôt le roi qui va dominer.Cette période dure donc plutôt du 10ème au 13ème. Les seigneurs ont 2 types de relations différentes: - La relation féodale, dans cette relation le seigneur ne domine pas, cette relation est organisée par le seigneur et ses vassaux par un contrat, le contrat vassalique. Dans celui-ci chacun s’engage à certaines obligations envers l’autre. Ce qui fait que nous sommes dans une relation qui est libre au sens où les vassaux ne font que ce qu’ils ont accepté de faire par contrat, le seigneur ne peut rien leur imposer, c’est liens sont donc librement consenti. Les vassaux reçoivent donc des terres afin de s’équiper pour la terre il reçoit des fiefs qui sont cédées aux vassaux par le seigneur. - La relation seigneuriale, c’est la relation qui existe entre le seigneur et tous les individus qui vivent sur les terres du seigneurs hormis les vassaux et les ecclésiastiques. Ce sont donc surtout les paysans qui travaillent la terre pour le seigneur. Ils sont soumis à la totale contraintes du seigneur simplement car ils vivent dans la seigneurie. Cette contraintes c’est le droit qu’a le seigneur sur ses populations en échange de leur protection en cas de guerre ou d’invasion. Chapitre 1: Sa mise en place Les phénomènes qui explique comment les seigneurs ont ils prient le pouvoir Section 1 : Le morcellement territoriales Ce morcellement est le résultat de la perte de pouvoir des carolingiens. Il se déroule en 4 étapes: - 1er étape: Le partage de l’empire carolingien, partage entre les fils de Louis le Pieux lors du traité de Verdun. Lors de ce partage c’est Charles le Chauve qui prend les rennes de la Francia occidentalis à l’e - 2ème étape: Aux frontières du royaume de grands territoires commencent à se détacher, c’est-à-dire ceux qui tiennent ses territoires obéissent de moins en moins à leurs rois. Exemple: Comté de Flandre dirigé par Baudouin Bras de fer, un exemple de sa puissance est que Charles le chauve a une fille, Judith de 20 déjà 2 fois veuve et son père veut la remarier alors il l’enferme dans un couvent le temps de lui trouver un mari. Elle y rencontre Baudoin et ils tombent amoureux et décident de se marier. Charles le Chauve est furieux et demande aux évêques de France d’interdire leur mariage. Mais Judith et Baudoin vont trouver le pape qui les autorise en 851 à se marier. Une fois devenu son genre, Charles le Chauve va lui confier un grand commandement dans la région de Flandre. Le grand commandement autour de Paris est confié à Robert le Fort mais il est tué en 846 par les vikings est ce sont donc ses fils qui vont diriger le commandement et notamment l’aîné Eudes qui deviendra ensuite roi élu par l’aristocratie. A la fin du, la Flandre mais aussi la Bourgogne, l’Aquitaine, la Bretagne, la Normandie sont des territoires qui se détachent du territoire royal. Le cas de la Normandie est qu’elle a été donnée par le roi a un chef viking Rollon en échange de sa conversion au christianisme. La Normandie devient donc une principauté indépendante. Il y a eu de nombreux raids vikings depuis le règne de Charlemagne dans lesquels ils ont détruits des Églises qui sont devenues des centres de productions. Du fait de ces invasions c’est un passage de peur et il y a des famines. Charles le Chauve doit tenir Paris pendant un siège, pendant lequel Charles le Chauve a fait appel à l'aristocratie qui pour la majorité ne répond pas à son appel (a part Robert le Fort). Pour mettre fin au siège le roi décide donc de donner une territoire aux vikings la Normandie (terre des hommes du roi). Pendant ce temps-là ce sont les mêmes familles qui dirigent les commandement et les fiefs avec les titres de duc et de comtes qui sont les plus haut après le roi. L’hérédité renforce le pouvoir de ces seigneurs alors que la royauté n’est plus héréditaire, les aristocrates choisissent un roi parmi 2 familles: les Robertiens et les Capétiens. - 3ème étape: Séparation et autonomisation des comtés, les comtés se transmettent de manière héréditaire Le comte était préparé à exercer le pouvoir, désormais les comtes exercent les mêmes pouvoirs qu'avant mais en leur nom et en leur intérêt - 4ème étape: dès le début du, se sont même les comtés qui se disloquent et on va même à l'intérieur des comtés voir des terres se séparer. A l'intérieur des comtés, on voit des terres plus petites pour administrer le comté, parmi eux certains deviennent plus puissants que le comte. Les terres qu’ils administrent sont à leur auteur indépendant. C’est ainsi ce qu’on appelle la seigneurie banals/ justiciaire → Fait par le seigneur exerçant le pouvoir du ban/justice. Ce seigneur a fait construire un château défensif et il permet à la population de se reposer sur la force militaire, il est à la tête d'une armée de vassaux descendant de la seigneurie. Le seigneur est le seul à même de protéger les paysans. les seigneurs sont alors de dimension très contrainte très forte En échange de cette protection, il fait peser une contrainte très forte sur ces paysans. les seigneurs sont les seul à pouvoir protéger leur seigneurie Les seigneuries en France sont donc de dimension très variable en de très grands tels que la Normandie ou un morcellement extrême tel que près de Paris. Le roi a donc perdu son autorité sur chacun de ses sujets et n’est plus qu’un seigneur parmi les autres. On peut faire le lien avec l’apparition des coutumes. Section 2: Les prérogatives seigneuriales Le pouvoir qui résume tous les autres c’est le pouvoir de BAN qui est celui de commander et celui de punir ceux qui ne respectent pas les ordres. De manière plus précise, le seigneur a toute une série de pouvoir sur ces terres tel que des pouvoirs économiques,… Et pour désigner tous ces pouvoirs, on parle de coutumes. Nous assistons à une privatisation du pouvoir avec le pouvoir de BAN car il est exercé par un seigneur à titre privé, et le fait que l’on parle de coutumes (consuetudines) pour les pouvoirs du seigneur montre que l’on a oublié l’origine de ses pouvoirs car les habitants et sujets y sont habitués. Parmi les pouvoirs du seigneur se mêlent indistinctement des pouvoirs d’origine publique tel que le fait d’exercer la justice ou de percevoir l’impôt mais aussi des pouvoirs complètement privés tel que le droit de percevoir des loyers sur les terres qu’il donne aux paysans. Et le fait que tous ces pouvoirs soient non différencier montre qu’on a oublié le pouvoir public, tous ces droits tous ces pouvoirs sont dans le patrimoine du seigneur, on dit alors qu’ils sont patrimoniaux ce qui signifie que le seigneur peut les conserver pour lui seul et les céder a d’autre voir même les vendre. Ainsi lorsque le seigneur veut se procurer le service d’un nouveau vassal il va chercher à lui confier une terre, mais si il n’a plus de terre à confier alors il va lui confier une source de revenue par exemple le droit de percevoir l’impôt ou alors le droit de rendre la justice car la justice est source de profit en effet celui qui rend la justice peut rendre des pennes qui lui sont profitables tel que la saisie de terre. Ces sources de revenus sont appelées fiefs et non pas de fief en terre mais des fief en l’air. Chapitre 2: L’organisation Cette organisation remplace l’État et l’organisation étatique qui existait depuis Rome et qui s’est maintenue tout en déclinant persistent malgré les efforts de l’Église et des rois francs. Cette organisation est donc celle d’un royaume ou il n’y a plus de pouvoir centralisé mais seulement des pouvoirs locaux. Section 1 La condition des personnes Un auteur Adalbéron observe les personnes et affirme qu’il existe 3 groupes de personnes: - Ceux qui prient qu’il appelle les Oratoires pour qui orant qui donneront le clergé. - Ceux qui combattent appelés Pugnatores pour qui pugnant est l’origine de la noblesse. - Ceux qui travaillent, appelés Laboratoires pour qui travaillent et qui sont à l’origine du tiers Etat. Il ne distingue pas ces individus selon leur fortune économique mais selon leurs activités publiques et leur mode de vie, donc leur genre de vie appelé en latin Ordo ce qui donnera les ordres. Les oratores font valoir le savoir, l’intelligence, la poursuite d’un idéal moral, et de la valeur du sens moral. Il y a dans cette catégorie des gens très riches comme des gens très pauvres. Ils sont liés par leur mode de vie. Les Pugnatores sont ceux qui combattent, ils s'entraînent pour la guerre et ils commandent les masses paysannes. Les Laboratoires sont ceux qui travaillent donc la plupart de la population car il s’agit des paysans. Donc la société est séparée en ordre selon le mode de vie, cette structuration va se maintenir jusqu'à la révolution française qui la supprimera par l’abolition des privilèges du clergé et de la noblesse et par la proclamation de l’égalité entre les citoyens. Paragraphe 1:Les chevaliers et la constitution de la noblesse Nous sommes là dans le monde des seigneurs et des vassaux car souvent un chevalier est à la fois seigneur sur ses propres terres et vassal d’un seigneur plus puissant. Avec la chevallerais nous sommes aux origines de la noblesse. A. Les origines de la noblesse Elle a des origines anciennes non pas liées à la guerre mais aux services rendus aux rois francs et aux empereurs romains, la noblesse a donc d'abord une origine politique. Elle vit dans l'entourage du roi et se voit recevoir des missions appelées des Honores. Ces grandes familles ont très tôt des privilèges (== le bénéfice d’une règle particulière, qui vous ait propre) qui vient du latin privata lex donc littéralement la loi pour vous. Donc cette noblesse est très tôt dispensée d’impôt. Mia c'est elle qui va décliner lorsque le roi carolingien va tomber elle va diriger ses terres pour elle-même et non pas pour le service d’un autre. Une autre source de la noblesse va s'ajouter car puisqu’il n’y a plus de roi il n’y a plus de service rendu au roi et c’est la chevalerie qui se développe vers le Xème siècle. L’Église va accompagner ce modèle, et va construire un modèle de chevalier que l'on peut appeler le preu chevalier, l’Église intervient car elle cherche à canaliser la violence au Moyen-Age, elle met en place ce système de preux chevalier afin que les seigneurs guerriers afin qu’ils protègent la population. Et elle fait diffuser leur portrait en tant que preux chevalier. Le moine raconte sur le preux chevalier Géraud «Il était courageux et bon prêt à la miséricorde mais sans pitié pour les méchants». Pour devenir chevalier il faut surmonter 2 obstacles, il faut surmonter un obstacle financier, il faut avoir assez d’argent pour pouvoir avoir plusieurs chevaux, et cet obstacles est surmonté par le fief car il fait labourer la terre par ses propres paysans. Il y a également un obstacle moral mis en place par l’Église car il y a une cérémonie pratiquée la cérémonie de l'adoubement, la nuit qui précède en prière sans dormir et le jour de la cérémonie c’est l’évêque qui va lui remettre son épée qui a reçu la bénédiction de l’évêque, il y a également un serment qui dit par exemple de protéger les personnes fragiles (veuve, orphelins…), être juste «de combattre non pas pour tuer les hommes mais pour atteindre les puissances du mal a travers ceux qui les défendent»a marqué un tournant car avant le chevalier était vu comme un enfant mais maintenant il devient vassal en prêtant l’hommage a un seigneur qu’il s’engage à servir. B. La constitution progressive d’une catégorie sociale Lorsque la noblesse apparaît elle a le sens d’une catégorie ouverte, pour être noble il faut descendre d’une grande famille ou il suffit de devenir chevalier ou alors il suffit de recevoir un fief. Dans l’immense majorité des cas ce sont les chevaliers qui reçoivent les terres, mais pas toujours le seigneur a besoin d'homme de confiance pour administrer sa seigneurie, donc pour fidéliser un homme de confiance il va lui confier un fief. Aussi au Xème siècle il suffit d’être chevalier ou de recevoir un fief pour devenir noble. Mais peu à peu vers 1150 la noblesse va devenir essentiellement héréditaire, ce qui signifie que ceux qui sont déjà nobles ne veulent pas reconnaître ses qualités à quelqu'un qui achète un fief. En effet à cette époque les villes se reconstruisent et les habitants des villes dit Bourgs sont appelés les Bourgeois. Certains d’entre eux sont très riche et veulent devenir noble en achetant un fief et donc la noblesse décide d’affirmer que l’obtention d’un fief ne signifie pas la noblesse → Désormais pour être noble il faut descendre d’une grande famille qui a eu un rôle politique ou descendre d’un chevalier. Mais la noblesse ne pourra pas se maintenir comme cela, alors elle va accepter des hommes en son sein mais aux cas par cas par le système de la Cooptation c’est-à-dire choisir ensemble. Les nobles vont donc admettre dans la noblesse des personnes souvent des grands combattants. Mais le roi se s'attribuer la fonction d'intégrer des personnes qu'il veut récompenser à la noblesse. La noblesse a des privilèges * Privilèges militaires, les nobles sont les seuls à pouvoir combattre à cheval et porter des armes. Ils ont le droit de guerre privée donc le droit de régler leurs différends par les armes (duel) * Privilèges judiciaire, ils sont nécessairement juger par des personnes de même condition sociale donc des nobles. * Privilège en matière fiscale, les nobles ne payent pas d’impôt régulier en raison du service militaire qu’ils assument à leur frais. * Privilège de droit privé, donc de transmettre leurs biens à leur héritier, appelé le droit d'aînesse, donc de transmettre au seul fils aîné et les autres ont un compensation. Cela est fait pour éviter les partages et permet d’assurer la splendeur du nom. Paragraphe 2: La paysannerie → Porte le nom de poésté, “potestate”. Le pouvoir des seigneurs s’installent ils ont dû massivement soumis les paysans sans doute par la force et par une grande violence Parfois les paysans se sont révolté mais très peu de témoignages La conditions des paysans s’est peu à peu ordonner autour de qlq règles : 2 catégories de paysans : * Paysans libres : Roturiers : Ils ne sont pas nobles = Ils sont très peu nombreux à l’origine * Paysans non libres : Serfs : Plus nombreux, quasiment comme des “esclaves” 1. Les paysans libre ou roturiers ⇒ Au départ très peu nombreux mais au fur et à mesure ils deviendront de + en + nombreux ce sont des paysans que le seigneurs autorisé à cultiver certaines terres moyens en finance → Tenures roturières (=Terres qu’ils tiennent du seigneur) → Le seigneur va exiger de leurs part une série de redevance (ex : part de leurs récoltes Champart”), payer un impôt en échange d’une protection (“Taille”), entretenir les chemins, ravitailler les vaisseaux en temps de guerre, etc…) → Charge relativement limité car sont libres mais tiennent ces charge à ce qu'ils vivent dans la seigneurie si bien qu' ils leurs suffit de quitter la terre pour échapper à ces contraintes 2. Les paysans non libre ou Serfs Ce terme vient du latin servus qui désignait l’esclave dans l’Antiquité. La condition des esclaves à très évoluée à la fin de l’empire romain grâce à l’Eglise qui à demandé” à ce que les esclaves soient placés sur des terres de leur maître et puisse fonder une famille + Garantie de ne pas être déplacer Lorsque l’empire romain disparaît ils se retrouvent déplacés sous des seigneuries et donc sous l’autorité d’un seigneur local. Par leur violence et par leur force, les seigneurs sont parvenus à soumettre d’importante masse paysanne et souvent ces paysans sont soumis à la violence du seigneur 1 - Les sources du servages On considère au MA 4 source du servage : * La naissance : Lorsqu’on est née de 2 parents serfs. Problème si l’un seulement est un serfs, dans ce cas l’Eglise qui cherche à améliorer la condition des individus → L’enfant doit suivre la condition de sa mère mais les seigneurs ne sont pas favorable à cette règle et font plutôt prévaloir la règle suivant lequel “le prie emporte le bon” * L’oblation en servitude : Un paysan libre qui va se donner comme serf à l'Église parfois dans un but ce charité. Le plus souvent, ce sont des paysans très pauvres qui préfèrent se donner comme serf afin d’être protégé, nourri. 0 l’époque, la liberté sans la sécurité ne vaut rien, ils arrive que des parents donnent l’un de leurs enfants comme serf car ils n’ont pas les moyens de les nourrir ou pour qu’ils reçoivent une éducation * La résidence dans une seigneurie : Pendant 1 ans et 1 jour sans être capable de prouver sa condition d’homme libre. Cette condition fait basculer cet individu dans la condition servile → Prescription acquisitive. * D’occuper une terre qui est une tenure servile : L’individu qui s’y installe est considéré comme serfs uniquement le temps où il cultive la terre en question. Il lui suffit de quitter cette terre pour retrouver sa situation d’homme libre. 2 - La condition servile Les serfs sont soumis à toute sorte de charges, mais certaines sont recognitive Ils sont soumis à la contrainte du seigneur. Ainsi ils vont supporter les mêmes charges que les paysans libres mais à un degré supérieur. 1. Les charges pesant sur les serfs : Le chevage Les serfs, comme les paysans, doivent payer des impôts, notamment la taille, et doivent également des corvées. Simplement il y a une différence de degré. Ces charges sont plus lourdes : “les serfs sont taillables et corvéables à merci”. On peut donc leur réclamer la taille et des corvées sans limites, selon le bon vouloir du seigneur. * Taxe avec paiement régulier A cette époque il n’y a pas de règles sûres. Quand on parle de cette expression, c’est l’absence de règle : on reconnaît que les serfs sont entièrement soumis à leurs seigneurs. A l'inverse , quand les paysans sont libres, ils doivent un montant limité 2. Les incapacité pesant sur les serfs : formariage et mainmorte ⇒ Ne peuvent pas témoigner en justice Incapacité civiles, des actes que les serfs ne peuvent pas accomplir. * Formariage = Interdiction de se marier hors de son groupe servile, c-a-d interdiction de se marier avec une personne libre et interdiction de se marier avec un serfs d’une autre seigneurie. Interdiction mise en place par les seigneurs → Ils ne veulent pas perdre de la main d'œuvre. Cette incapacité pose problème car le mariage ne relève pas des seigneurs : c’est la droit de l’Eglise, le droit canin, qui est compétent pour régir la matière. Or aux yeux de l’Eglise, le mariage est valable et l'Église interdit la séparation des époux * La main morte = le serfs ne peut pas transmettre ses biens à ses héritiers. Il s’agit d’une incapacité imposée par les seigneurs : c’est le seigneurs qui hérite de ses serfs. De manière plus générale, il hérite d’un certain nombre de personnes si elles décèdent dans la seigneurie. Ex : Le seigneur va hériter des étrangers (née hors de la seigneurie) qu’on appelle “Aubains”. Lorsque cet étranger décède, c’est le seigneur qui hérite de ses biens : c’est le droit d’aubaine Le seigneur hérité également des biens qu’aurait dû recevoir l’enfant illégitime ; c’est le droit de bâtardise 3. La fin de l'État de servitude 3 moyens de sortir : * L’affranchissement ; les serfs peuvent être affranchis * Le déguerpissement : Le fait de déguerpir pour un serf est le fait d’aller se réfugier dans un lieu qui lui offre sa liberté. On parle de lieux francs : ° On peut trouver des seigneuries : seigneurs, voulant attirer de la main d’oeuvre, promettent la liberté ° Les Eglises ° Les villes, en pleine renaissance = “L’air de la ville rend libre” * Le fait de quitter une tenure servile ⇒ Parmi ces 3 procédés, les 2 premiers sont les plus important A partir du XIIème siécle le deguerpissement dans un lieu franc devient de plus en plus fréquent car ils se multiplient notamment pour attirer de la main d'œuvre. En réponse d’autres seigneur sont alors préféré franchir le serfs pour les garder sur leurs terres (cas du Roi de France en particulier St Louis (règne de 1226-1270), va notamment affranchir les serfs du domaine royale contre rémunération → Les serfs ont acheté leur liberté auprès du roi. → Le roi a ainsi pu utiliser cette sommer pour améliorer les services royaux Ainsi la condition servile va progressivement disparaître peu à peu. Autour de Paris disparait à la fin du XIIIè siècle, Dans le languedoc = fin XIVè siècle = Paysannerie libre devient le statut principal Section 2 : Le régime des terres Au Ma on va développer les terres → Support de la condition des personnes, c-a-d qu’à une catégorie de personne,correspond une catégorie de terre : * Vassal reçoivent des fiefs * Les paysans libres reçoivent des tenures roturières * Les paysans libres reçoivent des tenures serviles Les paysans assure ainsi la culture de la terre Il y a encore au MAL des terres complètement libre c-a-d pas intégrer dans la féodalité (Allieux) Parfois, le statut d’une terre va modifier le statut/la condition de celui qui l’occupe de façon provisoire Il faut bien comprendre que sur une même terre, vont s’exercer plusieurs droits et il faut ici comprendre encore que la notion romaine de propriété a été progressivement oublié → Cette notion romaine de propriété, supposait qu’il y est un seul propriétaire ou maître de la chose, le propriétaire romain a un droit absolu et exclusif et pour analyser ce droit les juriste avaient distinguer 3 pouvoirs : * l’Usus, fructus, abusus ⇒ Ces pouvoirs réuni forme la propriété au sens romain du terme Au début du MA le droit romain est encore connu et les juristes vont avoir l’idée d'arrivée ces 3 pouvoirs du propriétaire, a des personnes différentes ⇒ Démembrement de la propriété. C’est sur ce démembrement que repose le système de la précarité. Rappel ; Charles Martel, maire du Palais, prend des terres à l'Eglise pour les donner à des vassaux, chevalier, qui vont combattre à ses côtés mais l’Eglise se voit restituer la propriété de ces terres alors que les vassaux en garde l'usage. Dans le système de la précaire le vassal a l’Usus et le Fructus (utiliser et reculer les fruit) en revanche le droit de vendre la terre reste à l’Eglise Ce système de partage des droits sur une même terre va se maintenir, il est au cœur de la féodalité, mais ce n’est plus le droit romain qui va l'expliquer parce que ce droit romain est complètement oublié. C’est donc un autre système que le droit romain qui va expliquer le partage des droits sur une même terre ⇒ Système coutumier qui vient des traditions germaniques ⇒ Système de la saisine = droit qui porte sur une chose, droit réel. Sur une même terre il va y avoir plusieurs titulaires de la saisine en fonction des utilités de la terre Il y a un partage des droits réels sur une même chose, terre, en fonction des utilités de la terre, → c-a-d toutes les ressources qu’on peut entrer. Le seigneur va en effet, répartie les saisines, les droits sur la terre, entre des personnes différentes, pour s’assurer certains services pour obtenir une armée, également pour que les terres soient cultivées Ainsi le seigneur va détacher des fiefs, de sa seigneurie, pour les confier à des vassaux, qui eux-mêmes vont détacher des parcelles de terre pour les confier à des paysans et ainsi, il y a des saisines multiples qui se superposent sur les mêmes terres. Il faut alors que ces saisines soient hiérarchisées pour qu’elle puisse coexister,et la saison supérieur est toujours reconnue au seigneur, quand le droit romain aura été redécouvert à la fin du 11è siècle, les juristes vont chercher à expliquer par le droit rimain, cette multiplication saisine MAIS le droit romain ne permet pas de l'expliquer, en revanche il fournit un vocabulaire qui va être repris par les premiers romaniste. Ils vont considère que le seigneur qui a la sainsien superieur a le demain éminent, qui vient en premier, quand aux autres saisines, pour les juristes ils disent que les autres n’ont que le domaine utile Cette construction juridique est très importante car elle veut se maintenir dans le temps et ajd encore on considère que l’Etat en France a le domaine éminent, à ce titre, il peut interdire les construction à certains droits, et ajd en France des immeubles sont vendus, l’Etat prélève une taxe en raison de ce domaine éminent. Ainsi la seigneurie va se présenter comme divisé en 2 grandes catégories : * Il y a des terres autour du châteaux que le seigneur garde pour lui même : appelé la réserve → Sur ces terres le seigneur a à la fois le domaine éminent et le domaine utile * Hors de cette réserve, il y a des tenures et sur ces tenures le seigneur n’a que le domaine éminent Paragraphe 1 : Le fief Depuis la fin des Mérovingiens, il est d’usage qu’un grand personnage remette une terre à un individu qu’il souhaite fidéliser et dont il souhaite obtenir le service militaire. Noms de cette terre -> précaires, bénéfice, fief. Il faut en comprendre une évolution, le vassal reçoit un fief afin de s’équiper militairement, mais le contrat vassalique est le plus important (promesse des 2 parties sur certaines obligations) La seigneurie va se présenter en deux grandes catégories, il y a des terres autour du château que le seigneur garde pour lui-même, il s’agit de la réserve. Sur ces terres, le seigneur a à la fois un domaine éminent et un domaine utile. Hors de cette réserve, il y a des tenures, qui sont tenus directement ou indirectement du seigneur, le seigneur la n’a que le domaine imminent. §1 - Le fief Depuis la fin du règne des mérovingiens il est d’usage qu’un grand personnage remette une terre à un individu qu’il souhaite fidéliser et dont il souhaite obtenir le service militaire. Cette terre prend alors successivement différents noms : précaires, bénéfice et le fief. Le vassal reçoit un fief afin de s'équiper militairement mais dans la relation qui l’unit à son seigneur, le plus important c’est le contrat vassalique cad l’engagement personnel soit la promesse que sont fait les deux parties de respecter l’une envers l'autre certaines obligations. Progressivement cependant, la relation du vassal apparaît comme une relation d'intérêt ‘est la raison pour laquelle le même vassal va souvent chercher à obtenir d’autres fiefs et avoir d’autres seigneurs afin d’accumuler les richesses. si bien que peu à peu dans la relation féodale c’est le fief qui devient l’élément le plus important plus que le contrat, au point que le vassal considère progressivement qu’il a des droits sur ses terres, qu’il peut transmettre à ses héritiers vendre à des tiers. Ainsi, le fief va peu à peu tomber dans le patrimoine du vassal. Le vassal va peu à peu considérer qu’il ne doit des obligations qu’à la mesure du fief qu’il a reçu ainsi il exigera toujours plus pour continuer de servir son seigneur ou alors il préférera servir un autre seigneur plus offrant. 1. Le contrat vassalique ou contrat de fief 1. La formation du contrat Le contrat vassalique est passé entre un seigneur et son vassal et il suppose toute une série de rituels afin de marquer l’importance de l’acte passé ainsi que marquer les témoins qui sont présents et devront conserver la mémoire de ce contrat. La cérémonie se passe en grand deux moments. * le contrat lui-même : il suppose une cérémonie, la cérémonie d’hommage et par le suite cérémonie d’hommage et foi. Cette cérémonie commence par le rite de la commendatio cad que le vassal se tient à genoux devant son seigneur et joint ses mains comme pour une prière. Les paroles sont prononcées par les parties “si je deviens votre homme” “je vous reçois et vous prend comme homme”. Ensuite le rite se poursuit, tous les deux échangent un baiser de paix qui marque le lien charnel, la confiance absolue. Par la suite, une autre étape va encore s’ajouter = un serment. C’est à partir de là que la cérémonie prend son nom complet d’hommage et foi. Le serment par lequel le vassal jure devant dieu qu’il sera loyal, fidèle qu’il servira son seigneur. L'ajout de ce serment en apparence renforce l’obligation du vassal. mais en réalité le lien vassalique s’était déjà affaibli, tentant de me renforcer par un serment devant dieu. Le vassal s’engage aussi sous le regard de dieu et si jamais il ne tient pas sa parole il devient parjure. La peine de parjure = sanction canonique la plus grave. Le contrat oral et formaliste. * Le territoire du fief. Immédiatement après le vassal reçoit son fief, il reçoit une saisine sur le fief, le droit de la faire cultiver. Le vassal va être investi de son fief c’est métape de l’investiture qui correspond là aussi à une cérémonie. Souvent le seigneur et le vassal vont faire le tour du fief à cheval ou alors le seigneur va remettre un symbole de la terre à son vassal. il arrivera parfois que la remise du fief se fasse par écrit. Un écrit = l’aveu et le dénombrement. Aveu reconnaît que le fief est reçu et dénombre la limite. L’écrit sera systématiquement utilisé lorsque le fief est un fief en l'air lorsque le vassal reçoit une source de revenu et non une terre. 2. Les obligations nés du contrat Le contrat de fief est un contrat synallagmatique = contrat qui fait naître des obligations de part et d'autre, à la charge de chacune des parties. Ainsi, il y a d’abord des obligations qui pèsent sur le seigneur, 3 obligations : * le devoir de protection envers son vassal il doit le défendre par les armes ; * le devoir de justice= le seigneur a l'obligation de réunir s avoir de vassaux chaque fois le vassal est accusé ou qu’il est accusateur ; * obligation d’entretien, il doit fournir à son vassal des moyens de subsistance et par delà des moyens de s’équiper pour la guerre. C’est en vertu de cette obligation que le seigneur remet un fief à son vassal 3 obligations à la charge du vassal, à l’origine le vassal à seulement 2 obligations mais une 3e va s’ajouter : l * l’auxilium = aide soit une aide militaire, il doit combattre aux côtés de son seigneur, il doit rejoindre l’ost de son seigneur, aussi une aide financière exceptionnel qui vient êtr limitée à quelques hypothèses : rançon pour que le seigneur soit libéré ; lorsque le fils aîné du seigneur devient chevalier ; lorsque la fille aînée se marie ; lorsque le seigneur par en croisade. * Il y a aussi le conseil soit le conseil = obligation pour le vassal de se rendre à la cour du seigneur, la cour féodale. Cette cour a une double fonction : elle sert à administrer la seigneurie donc conseil de gouvernement et cour compétente en matière de justice. Les deux obligations sont positives * La 3e est une obligation négative, de ne pas faire soit de ne pas nuire à son seigneur. Fulbert de Chartres qui est consulté par un grand seigneur le Duc d’Aquitaine, Guillaume V, au début du XIe siècle car il ne sait plus exactement ce qu’il peut exiger de ses vassaux. Fulbert par une lettre écrite en 1020 et va détailler les obligations vassaliques et ajoute une 3e celle de ne pas nuire. Il écrit précisément que le vassal « ne doit pas causer de dommages à son seigneur ». le vassal ne doit pas s’en prendre à la p du seigneur, ni à ses biens et ni à ses pouvoirs. Les vassaux sont de moins en moins loyaux envers leurs seigneurs car il conditionne le service qu’ils doivent aux ressources, à la taille de leurs fiefs. si bien que leur fidélité et loyauté n’est plus sans limité. Au, il devient de plus en difficile d’obliger le vassal à faire quelque chose, on va lui imposer de ne pas faire. Cette lettre nous montre que les liens vassaliques se sont multipliés, bien souvent un même vassal a plusieurs seigneurs. Quand cela se passe, il lui devient très difficile de les servir tous, surtout que des fois certains seigneurs vont entrer en guerre l’un contre l’autre. Il doit alors au moins tous les respecter et ne peut pas prendre les armes contre l’un d’entre eux. 3. La sanction des obligations née du contrat Dans un premier temps, lorsqu’il y avait inexécution du contrat, le conflit se réglait par les armes. peu à peu des règles de droit ont été fixées. Lorsque c'est le seigneur qui ne respecte pas ses obligations, le vassal peut briser sa foi, il n'a plus à servir son seigneur. Alors le vassal va conserver son fief, continuer les mêmes devoirs et obligations mais à l’égard du seigneur supérieur à son seigneur. Le roi va ainsi s’efforcer tout au sommet de la pyramide féodale. Lorsque c’est le vassal qui ne respecte pas ses obligations alors le seigneur va reprendre le fief qui lui a remis, il s’agit là d'une sanction féodale appelée la commise. Les obligations du vassal sont parfois difficiles à exécuter lorsque celui-ci a plusieurs seigneurs ce qui se produit à partir du Xe siècle. En effet, le vassal ne peut les servir tous. Alors des règles ont été posées pour désigner le seigneur prioritaire qui doit être servi en priorité par le vassal. Alors le vassal n’a pas été sanctionné de ne pas servir les autres. Par principe, le vassal doit servir le premier seigneur à qui il a prêté hommage. En pratique, le vassal va servir en premier son seigneur le plus puissant et progressivement le roi de France fera admettre que l’homme qui est prêté à lui est toujours un hommage prioritaire. L’hommage prioritaire = hommage lige et hommage secondaire = hommage plane. A l’égard des autres seigneurs que le vassal ne sert pas ou en second doit toujours respecter l’obligation de ne pas leur nuire. 2. La patrimonialité du fief Par principe, le fief n'aurait jamais dû tomber dans le patrimoine du vassal. Le fief appartient au seigneur et il cède une saisine à son vassal de manière temporaire soit le temps que la vassal lui sert. Mais par la pression du vassal, le fief va être considéré comme un élément de son patrimoine. Alors, il pourra le transmettre à ses héritiers et le vendre. 1. L'hérédité du fief Il s’agit d'une revendication très ancienne de l’aristocratie. Charles le Chauve consacre l'hérédité des terres reçu par les comtes car cette aristocratie réclamait de pouvoir transmettre. A l’époque féodale, le seigneur n’est pas hostile à l'hérédité, souvent il préférera que le fief revienne au fils du vassal qui l’a loyalement servi plutôt que d'avoir recruté un nouveau vassal. Le seigneur va prendre une série de précautions en exigeant une contrepartie financière. 1. Les précautions imposées par le seigneur Elles sont au nombre de 4. Le seigneur entend vérifier la p de l’héritier afin de s’assurer qu’elle le servir loyalement par les armes * Les précautions sur l'hérédité des filles Si n’a qu’un enfant et est une fille → Au départ ne pouvait pas recevoir les fiefs car par la constitution physique ne pouvait pas faire le service militaire → Peu à peu lorsque les chevaliers partent à la croisade, en France la coutume se fixe et est décidé que les filles peuvent recevoir les fiefs (“Le fief tombe en quenouille”). La fille qui hérite ne pourra accomplir le service militaire, c’est plutôt son mari qui va l'accueillir pour elle. Le seigneur va devoir accepter la personne du mari Plusieurs sous hypothèse : ° Si héritière déjà mariée : En principe le seigneur n’a rien à dire. C’est donc l’époux qui accompli le service noble ° Si l'héritière n’est pas encore mariée : Elle va devoir se marier et le seigneur va devoir accepter la personne de son époux. Le seigneur va lui présenter jusqu'à 3 prétendants à moins que l'héritier ait atteint l’âge de 60. Si jamais l'héritière ne veut pas de ces 3 prétendants et bien le seigneur doit l’accepter. Si elle se marie sans son autorisation, le seigneur peut saisir le fief. * Lorsque l'héritier est mineur Il ne peut donc pas accomplir le service noble c’est donc une autre personne qui va l’accomplir à sa place, jusqu'à ce qu’il devienne majeur (Environ 14 ans) → C’est souvent l’oncle du mineur qui va accomplir le service noble ⇒ Dans tous les cas la personne même de l’enfant est confiée à une autre personne car sinon risque que celui qui a le pouvoir sur le fief face disparaître l'héritier * Le seigneur exige dans tous les cas que l'héritier lui soit présenté dans les 40 jours suivant le décès du vassal et que cette héritier lui prêter l’hommage b. La contrepartie financière Sur ces terres le seigneur à le domaine éminent il a la saisine supérieur, cette saisine supérieur se manifeste à tous de manière régulière notamment quand le seigneur doit accepter la personne de l’héritier. Cette saisine supérieure se manifeste également par la perception d’une somme d’argent (= Droit de relief car somme permet à l'héritier de relever le fief qui était tombé dans les mains du seigneur). Cette somme correspond à une année de revenu du fief. Après cela, le seigneur procède à l'investiture. Les revendications des vassaux vont aller encore plus loin car ils vont vouloir vendre leurs fiefs 2 - L’aliénation du fief Le droit de vendre sa saisine sur le fief (il ne vend pas la terre) a été difficilement admis pour 2 raisons : * Le vassal avait reçu le fief gratuitement de la part du seigneur, il est donc difficile à admettre qu’il en tire profit au moment de la vente * Le contrat de fief = contrat personnel, intime, un contrat dit “intuitu personae”. Signifie que si le vassal peut vendre le fief, il pourra se retrouver dans les mains de qqn que le seigneur n’apprecie pas ou qui n’a pas les capacités d’accomplir le service seigneuriale Malgré cela, cela va être accepté pour plusieurs raisons ; * La jeunesse noble a besoin de plus en plus d’argent car les jeunes chevaliers partent en croisade → vont ruiner plusieurs familles qui auront besoin de vendre leurs terres pour une source de revenu. * Peu à peu le fief va perdre son importance politique. Il y a en effet plusieurs forces et plusieurs autorités qui travaillent afin de diminuer le pouvoir des seigneurs, le cas de l'Église et du roi de France. Au cours du 13ème siècle le roi de France réussit ainsi à rattacher à son domaine les plus grands fiefs du royaume notamment sous le règne de Philippe Auguste (1180 - 1223). Si bien que le fief devient très rapidement une manière de posséder la terre et dans ce cadre il est plus facilement admis qu’un tel fief puisse être vendu. Distingue 2 hypothèse : * Le vassal va vendre une partie de son fief : Il peut pratique l’abrègement du fief = Il va vendre sur son fief une source de revenu si bien que le seigneur doit donner son accord * Le vassal vent l’intérêt de son fief → Il faut distinguer selon la qualités de l’acheteur - L’acheteur peut d’abord être un roturier Bourgeois, habitants de la ville. Certains vont se constituer de grande fortune, notamment grâce au commerce → Ce roturier ne devient pas noble en achetant le fie / Il ne peut pas rendre le service du vassal car il n’est pas noble, le seigneur va l’accepter moyennant une somme d’argent conséquente (“Droit de franc fief”) - L'acquéreur peut aussi être un noble → Dans ce cas il va prêter hommage au seigneur, le seigneur exige aussi une contrepartie financière (“Le droit de Quint”) Le seigneur peut toujours s’opposer à l'aliénation : Droit prioritaire sur l’acquéreur = droit de reprendre ce que vassal souhaite vendre et ainsi lorsque c’est tout le fief qui est vendu le seigneur peut le reprendre et il reconstitue son droit complet sur le fief Paragraphe 2 : Les tenures paysannes Correspond aux terres que le seigneur remet aux paysans. leurs terres portent le nom de tenures serviles. Au fur et à mesure, le servage diminue jusqu’à disparaître. Les tenures paysannes sont plus nombreuses ce sont celles des paysans libres. Elles deviennent majoritaires au XIIIe. Ces tenures roturières vont porter un nom précis qui varie selon les provinces → On parle de sensive = Car le paysan doit une taxe (“Le Cens” = taxe très faible, valeur recognitive) ou de (“Manse” = Dans le midi devient souvent le mot de “Mas” ou de “Village”) 1. La concession de la censive Pas de contrat passé entre les parties, plutôt une contrainte très forte qui pèse sur le paysans car il occupe une terre sur la seigneurie. Cette contrainte tend à diminuer avec le temps et le seigneur va de + en + souvent demander au paysan des sommes d’argent plutôt que des corvées. Ainsi le paysan parce qu’il occupe la terre doit verser toute une série de redevance : * Le cens : identifie sa qualité de paysan libre * Une part des récoltes * Sorte de loyer (“Terrage”) * La taille : Import pour la protection que le seigneur lui apporte * Corvée : de + en + souvent les paysans obtiennent que les corvées soient transformées en sommes d’argent. Le paysans doivent aussi dès obligation militaire très légère (+ d’assistance au vassaux) Si le paysan veut échapper à ses charges il n’a qu’à quitter la terre qu’il occupe. Le paysan voit sa terre tomber dans son patrimoine 2. La patrimonialité de la censive → Très facil à admettre Ne suppose l'avis du seigneur car les paysans sont interchangeables. Ainsi c’est donc l'héritier qui est admise et les nouveaux héritier continue de payer le smêmes taxes Annulabilité qui est admise (le paysans a le droit de vendre sa saisine) → Inutile d'avoir l'accord du seigneur, exige seulement une part du prix de vente (“Droit de Lods et Vente”). Nous voyons ainsi que de façon générale, les droits sur les terres se consolident tant les vassaux et les paysans conservent les terres dans leurs familles, ils apparaissent une forme de propriétaire. C’est ainsi un enjeu très fort pour le seigneur car il a le domaine éminent qui se manifeste alors par le versement d’une taxe, d’une redevance au seigneur. Paragraphe 3 : Les terres libres : les alleux Ce sont des terres, anciennes priorités romaines, en dehors du système féodal parvenu à résister à la pression de grand seigneur voisin. Le mot alleux vient d’un terme de l’ancien français “alod” qui signe la propriété complète. Ces alleux sont d’importances diverses, les plus importants sont des alleux souverains. Le propria exerce toutes les prérogatives de puissances publiques. Le propriétaire exerce seul un droit de puissance publique. De telles terres posent un problème de preuve quand il s’agit de résister aux prétentions d’un seigneur voisin. alleutier doit prouver que sa terre est libre, si bien que les présomptions ont été déposés qui diffère dans nort et le sud, la féodalité est plus dense, * “nulle terre sans seigneurs”, la terre est présumée rêve du seigneur. C’est donc à la galerie de prouver la liberté. A l’inverse dans le sud du royaume, les seigneurs sont moins nombreux. La présomption est donc inverse * “nul seigneur sans titre” la terre est donc présumé libre c’est donc au seigneur de prouver ses droits féodaux sur la terre Paragraphe 4 : Les terres qui sont à l'Église souvent des fiefs (=seigneurie ecclesiastique). Il arrive parfois aussi que l’Eglise possède des tenures paysannes. La qualité particulière de l'Église impose des aménagements : * Le système de l’avouerie / Commendise (Distinction Nord/Sud) : Quand le seigneur d’une terre est un homme d’Eglise, en théorie il ne peut prendre des armes et donc ne peut protéger la population de sa seigneurie. Il doit donc se placer sous la protection d’un grand personnage (souvent seigneur voisin) qui va le défendre (seigneurie et population), on appel ce personnage un “Avoué” L'Eglise y perd bcp de son indépendance → Domination laïque de chevaliers guerriers * Lorsque l'église reçoit une terre, c’est une institution qui reçoit la terre. Or cela pose difficulté car l'Eglise ne meurt jamais + L’Eglise ne vend jamais ses terres. Si bien que quand un seigneur remet une terre à l’Eglise il se prive de tous les droits qu’il perçoit : lorsque la terre est transmise à des héritiers ou lorsque la terre est vendue. Si bien que l’Eglise quand elle reçoit une terre doit payer un droit spatial (très élevée met une fois) → “L’amortissement”. Plus rarement quand l’Eglise reçoit une tenures paysannes il doit avoir un “doublement du cens” Section 3 : L’organisation politique de la seigneurie Le seigneur et le dominus, le maître de ces terres et il exerce sur ses terres un pouvoir de commandement (le “pouvoir de ban”) qui inclut toute une série de pouvoir. Le pouvoir de ban est exercé par le seigneur pour son profit ⇒ Pouvoir privé malgré son origine publique. Les seigneur n’ont pas tous la même importance, en effet ce met en place une “hiérarchie nobiliaire” = En bas châtelain / Chevalier → Les barons qui sont à la tête de Baronnies → Les Vicomtes à la tête de vicomtés → Les Comtes à la tête de comtés → Les marquis à la tête de marquisas → Les ducs à la tête de duchet → Tous sont considérés comme libres, les plus petits parmi les seigneurs sont souvent en même temps les vassaux de seigneurs puissants. Paragraphe 1 : Le chef de guerre Fondement même de sa puissance car parvient à protéger ses terres, même des vastes. Le seigneur chef de guerre va ainsi organiser son armée en exigeant avant toute chose un service militaire de la part de ses vassaux. Ce service militaire se précise au fil du temps → Recouvre 3 activité militaire : * La garde du chateaux * Service de chevaucher : les vassaux vont parcourir la seigneurie à cheval dans un but de police, pour surveiller les paysans ou prévenir en cas d’attaque * Service d’Ost : expédition guerrière plus lointaine et plus longue afin de participer aux conquêtes territoriales que souhaite réaliser le seigneur. exige aussi quelques activités militaires de la part des paysans : Assistance qui ne dispense pas les paysans du paiement de la taille → Ainsi les paysans doivent participer à l'ao construction et l'entretien du château, également il doivent entretenir les vassaux en leurs fournissant des vivres quand ils sont à la guerre et puis lorsque le château est attaqué il doivent participer à la “levé en masse” (= Les paysans doivent s’armer de fourche, de gourdin, de faux ⇒ d’outils agricoles afin de défendre le château). C’est différente activité militaire n’ont pas cessé de diminuer au fil du temps → 2 évolutions : * Les vassaux : Ils obtiennent vers 1250, la limitation du service d’Ost → Il est désormais limité à 40 jours. Finalement c’est la vassal qui domine et fait payer ses services d'enchères. * Au moment de la renaissance des villes, renaître sur le territoire de seigneur alors les bourgeois vont obtenir de participer à la guerre en tant que roturier à condition de rentrer chez eux tous les soirs. Tellement peu pratique, que le seigneur va cesser d’exiger des bourgeois la moindre activité militaire (Carolingiens : 14000 chevaliers - Fin XIIe le duc de normandie ne peut réunir que 600 chevalier - Fin XIIIe du cde Bretagne de peut réunir que 166 chevaliers) = Érosion des armées. L’action de l’Eglise diminue le nombre de chevalier ainsi que l’action du roi de France Paragraphe 2 : Le justicier La justice est un pouvoir très important que les seigneurs perçoivent comme une source de profit. ⇒ Justice le pouvoir d’ordonner et le pouvoirs aussi de sanctionner ceux qui ne respectent pas les commandements du seigneurs À l'intérieur des seigneurs il y a 2 types de justice : * Justice féodale : ne concerne que les vassaux et s’exerce au sein de la cours féodale que le seigneur réunit à chaque fois qu’un vassal est accusé ou qu'il est accusateur, tous les autres vassaux doivent être présent en vertu du devoir de conseils * Justice seigneuriale : s’exerce à l'encontre des paysans, de tous les habitants de la seigneurie (très dure et sévère) marqué par la contrainte que le seigneur fait peser sur les hommes de besté Ex : Le seigneurs se donne le droit de condamner ses paysans de son initiative sans procès, le paysans sont condamnés à des peines sévères qui leurs sont réservés (Le voleur doit avoir la main ou un pied coupé / SI paysans condamnés à mort les femmes sont souvent condamné à être enterrée vivante alors que les hommes sont condamnés à la pendaison → Corps exposé) La justice rendue par le seigneur peut paraître complexe. Pour 2 raisons : * Tous les seigneurs n’ont pas la même puissance. Distingue seigneur haut justicier et bas justicier. Seuls les hauts justiciers ont le droit de punir les crimes de sang et seuls eux peuvent condamner à mort. Ils cherchent à manifester aux yeux de tous l’étendu de leurs pouvoir de justice et font construire des fourches patibulaires à laquelle sont mis à la vue de tous, les bas justices sont compétent pour des affaires mineurs tant en matière civ quee pénale * Le seigneur n’est pas toujours celui qui rend la justice sur sa terree oarec que de plus en plus souvent comme la justice est une source de revenu, il a cédé la justice à un vassal La justice est alors un fief en l’air Paragraphe 3 : Les ressources de la seigneurie Le seigneur dispose de toute une série de revenu que l’on distingue en 4 grandes catégories : * Les profits casuels : profits pas réguliers, le seigneurs les reçoit au cas par cas * Le droit de reliefs : Le droit que perçoit le seigneur en cas de transmission héréditaire d’un fief * Franc fief : lorsque le fief est vendu à un non noble * Droit de Quint : lorsque le fief est vendu à un noble * Le droit de Lods et vente : Lorsque c’est un censive (=tenure paysanne) qui est vendu * Les impôts réguliers que perçoit le seigneur : * La taille : Payée par les paysans en échange de la protection * Le Cens : Paysans libre pour leur terre * Droit de péage * Les profits de justice : La justice donne lieu à des peines d’amendes de confiscation de biens et c’est le seigneur qui garde pour lui ces profits quand il ne l’ai a pas céder à un vassal * Des banalités : Le seigneur va en effet obliger les habitants de la seigneurie à utiliser les installations, les équipements, qui met à leurs dispositions contre redevances → Ainsi les habitants sont obligés d’aller faire cuire leurs pains au four banal, oblige également d’utiliser le moulin banal, dans le midi obliger d’utiliser le pressoir banal ⇒ A chaque fois contre redevance = part du pain qui est cuit, de la farine, de l’huile, etc… Ici ces banalité présente 3 caractéristiques : * Le seigneur a un monopole * Il met à la disposition ses équipements contre redevances (=argent) * Assure la continuité de tel services en les entrentenants, en veillant à ce qu’il fonctionnent toujours = Services privé dans l’intérêt du seigneur Chapitre 3: L’Église et l’empire Chapitre 4: La renaissance des villes Chapitre 5: La renaissance de la souveraineté royale § 3 - L’affirmation de la souveraineté du roi, soutenu par le droit romain (13ème à 16ème) § 4 - Déploiement de la souveraineté après l’affirmation du roi (17ème à 1789)