Notes de la présentation sur la douane marocaine
Introduction
- Présentation de petites vidéos pour accompagner le cours.
- Thème de la première vidéo : accès au site de la douane.
Accès au site de la douane
- Adresse : www.douane.gov.am
- Page d'accueil : logo de la douane avec différentes rubriques.
- Douane marocaine
- Entreprises et professionnels
- Particuliers
Rubriques principales du site
- Système basal de dédouanement en ligne (BADR)
- Mise à la consommation des véhicules (MCV)
- Dédouanement des marchandises avec Adil
- Administration des douanes et assistance à l'importation.
- Nouvelle plateforme : Evda.
- Diwanti également ajoutée.
Informations sur la douane marocaine
- Sous-titres disponibles :
- Histoire de la douane
- Organisation douanière
- Ressources humaines
- Institutions internationales (ex : OMD)
- Publications et textes législatifs.
Textes législatifs et réglementaires
- Importance pour les stagiaires.
- Accès à :
- Code de douane (version arabe ou française)
- Tarif douanier
- Réglementation des douanes
- Circulaires
Circulaires
- Utilisées pour informer des nouveautés et modifications.
- Recherche de circulaires : utiliser numéro ou mots-clés.
- Exemple : Obligation cautionnée comme moyen de paiement.
- Dernière circulaire datée du 29 juin 2022 concernant le taux de majoration.
Formation et compétences
- Formation initiale de deux ans : théorie et pratique.
- Importance d'utiliser le site de la douane pour les mises à jour.
- Suivi des circulaires est essentiel pour rester à jour.
Déclaration provisoire
- Déclaration établie avant la déclaration en détail.
- Utilisation du système pour formaliser les déclarations.
- Processus informatisé pour le traitement des déclarations.
Étapes du processus de déclaration
- Enregistrement de la déclaration provisoire
- Utiliser code régime 006 pour mise à la consommation.
- Cotation automatique
- Désignation d'un inspecteur.
- Rapport de l'agent
- Rédaction d'un rapport sur l'opération effectuée.
Conclusion
- Nécessité d'être à jour avec les circulaires.
- Importance de combiner théorie et pratique dans la formation.
- Récapitulatif des étapes pour accéder aux circulaires et les utiliser pour l'étude.
Merci et à la prochaine vidéo, Inch'Allah.