Bonjour chers stagiaires, ça va vous allez bien ? J'ai décidé de vous lancer des petites vidéos à part le cours qu'on a dans la classe. Des astuces comme ça, à part le cours, c'est bien.
Premièrement, La première vidéo, on va commencer par comment accéder au site de la douane. On va utiliser une adresse www.douane.gov.am. Lorsqu'on clique sur cette adresse, on aura cette facette, la page d'accueil comme ça. Ça c'est le logo de la douane.
Vous avez des... des rubriques ou des titres. Vous avez la douane marocaine, entreprise et professionnel, particulier, parce que la douane, elle a un travail où elle a une mission, soit envers les entreprises, soit envers les entreprises ou les professionnels, soit envers les particuliers, comme nous. Vous avez une icône pour accéder au système basal. dédouanement en ligne avec BADR.
Vous avez une icône pour accéder au MCV, mise à la consommation des véhicules. C'est-à-dire comment dédouaner soit une voiture, soit un vélo, soit n'importe quel moyen de transport pour avoir l'estimation de droits et taxes. Et la troisième icône, elle est réservée au dédouanement des marchandises avec Adil. administration des douanes assistance de dénouement à l'importation en ligne ils ont ajouté Evda ça c'est une nouvelle plateforme même Diwanti aussi elle a été ajoutée ok le plus important pour nous le plus important pour nous c'est la douane marocaine on va accéder au titre la douane marocaine On aura des sous-titres, notre histoire, ils vont parler sur l'histoire de la douane, la date d'institution, ainsi de suite, l'organisation douanière, l'émission de la douane, nos femmes et nos hommes, c'est-à-dire les ressources humaines de la douane, les institutions à l'international, les représentants, quelles sont les institutions à l'international, soit en collaboration avec la douane.
comme l'OMD, les publications, les brochures, les catalogues, les petits livrets édités par la douane. Nos textes législatifs et réglementaires, ça c'est notre sujet. Nos textes législatifs et réglementaires, les salles de sport, les points de presse.
fait soit par le directeur général, la douane, ainsi de suite, et accords et conventions. Ça aussi, on va l'étudier. On va utiliser deux titres qui nous concernent en tant que stagiaire. Nos textes législatifs et réglementaires et accords et conventions. Premièrement, on va cliquer sur nos textes législatifs et réglementaires.
OK ? On aura cette page-là. Vous avez... Le code de douane est un point indirect.
Le code de douane est le code d'arbre ébriéle moubachira. Soit tu vas le télécharger en version arabe ou en version française. Vous avez le tarif de droit de douane, le tarif douanier. La réglementation des douanes est un point indirect. C'est l'ensemble des réglementations, l'ensemble des législations et réglementations en matière de la douane.
Tchiri'at, Tzandimat, Jom Brokia. Et les circulaires d'Oriyat, ce sont des notes, ce ne sont pas des notes-services, mais ce sont des outils pour informer les gens pour les nouveautés, ce qui est nouveau, ce qui est modifié. On va aviser les gens pour savoir les nouveautés, ce qui a été modifié, ce qui a été amendé, ce qui a été supprimé, remplacé. On va cliquer sur circulaire, circulaire, circulaire.
Si vous avez par exemple, si vous avez déjà le numéro de la circulaire, tu peux cliquer sur rechercher, ok ? Tu peux cliquer sur rechercher et tu tapes le numéro de la circulaire et la date entre et entre. Si vous n'avez pas le numéro de la circulaire, tu peux... taper ou saisir des mots-clés. Par exemple, je vais saisir obligation cautionnée comme un moyen de paiement des droits et taxes.
Lorsque je clique sur obligation cautionnée j'aurai les… Les circulaires en la matière, la dernière circulaire, la dernière c'est datée le 29-6, le 29-6-2022. L'objet c'est le taux de la majoration sur obligation cautionnée pour le deuxième semestre en 2022. Comme vous le savez, l'année est divisée en deux, six mois plus six mois, six mois. 6 mois, c'est le semestre, c'est le deuxième semestre.
On va cliquer sur Lire la circulaire et la circulaire sera téléchargée. Après le téléchargement, on va la visualiser, on va la lire. La circulaire est datée le 29 juin 2022. objet, le taux de la majoration sur obligation cautionnée pour le deuxième semestre 2022. Et vous avez déjà un TP de mise à la consommation pour la société Ladis qui a emporté le riz et le spaghettis. Et dans le TP, il y a une question, c'est quoi le taux de majoration ?
Et dans le taux de majoration qu'on va l'utiliser, c'est 4,02. Ce qu'on va retenir, c'est que via les circulaires, Via les circulaires, on peut savoir les nouveautés en matière de la douane, ce qui a été changé, ce qui a été modifié, ce qui a été supprimé. Parce qu'à l'école, vous aurez une formation de deux ans. Ça s'appelle la formation initiale. Vous aurez la pratique, vous aurez à apprendre la pratique, la théorie et la pratique.
La théorie, les cours et la pratique, c'est les TP. Et dans le stage entreprise, vous allez approfondir vos connaissances, soit en matière de théorie, soit en matière de pratique, et surtout la pratique. Pour être compétent au polyvalent, il faut savoir comment utiliser le site de la douane. Par exemple, on va revenir au circulaire.
au circulaire. OK ? Et comme vous l'avez ici, Découvrez notre base de données. Regroupons l'ensemble de nos circulaires diffusées depuis l'année 1988. Différentes modalités de recherche vous sont offertes pour des résultats plus précis. OK ?
On va cliquer par exemple sur Circulaire Soit on va cliquer sur Recherche soit Relevé mensuel soit on va chercher mois par mois, soit en relevés annuels. Pour faciliter, moi j'utilise relevés annuels. Chacun fait ce qu'il veut. Je clique sur trouver. Parfois, vous trouvez que le site est un petit peu lourd à cause soit d'updates, soit de problèmes de serveurs.
Par exemple, vous avez... le titre comptabilité. C'est pas une comptabilité générale ou une comptabilité analytique. C'est la comptabilité de la douane. Elle est la douane.
Elle a regroupé les circulaires par rubriques. Comptabilité concours aux autres services. Les services de l'MCA.
Maintenant, c'est l'MCI, Ministère du Commerce et d'Industrie. L'ONSA, Ministère de l'Intérieur, Ministère de la... de la culture, autre ministère à part le ministère des Finances. dont relève la douane. Vous avez le contrôle du change, ça a une relation avec le transfert de devises, les effets de commerce, comment déclarer les devises, ainsi de suite.
Vous avez le contrôle douanier, par exemple, vous avez droit et taxes, gouvernance, les impôts indirects, l'informatique, qui a une relation avec soit le système BADR, soit... Soit les bases, vous avez Adil, Adil, vous avez Diwanti, vous avez Ibder, ok ? Il y en a plusieurs plateformes.
Opération de douanement, ok ? Par exemple, en première année, vous avez étudié la déclaration provisoire, ok ? En 17-10, on est dans ce mois-là, ils ont créé ou ils ont lancé une circulaire. concernant la révision du circuit de la déclaration provisoire. La déclaration provisoire, c'est une déclaration établie avant l'établissement de la dune.
Avant d'établir la dune, on peut établir ce qu'on appelle la déclaration provisoire, soit pour prélever un échantillon, soit pour peser la barre, soit pour dénombrement calculer la marchandise, compter la marchandise, ainsi de suite, soit pour... autre raison, etc. Ok ?
Maintenant, le circuit, il est un petit peu formalisé ou informatisé. On peut dire formatisé. Ok ?
Le circuit est comme celui. Enregistrement de l'intégration provisoire, solo code, et comme vous l'avez, vous avez déjà la liste des codes régimes. Et dans la dernière page, Vous avez le tableau divers, c'est-à-dire les opérations ni importations, ni exportations, ni liées aux enfranches, ni liées aux réimportations, ni liées aux enfranches.
Les enfranches, maintenant, sont intitulées ou dénommées zones d'accélération industrielle. Par exemple, Supposons que maintenant, par exemple, je suis déjà lauréat ou lauriate pendant deux ans ou trois ans, j'ai étudié la déclaration provisoire, j'ai travaillé dans le domaine du transit, transit par exemple, ou transport ainsi de suite, je dois toujours poursuivre les circulaires pour faire l'update, les mises à jour, pour ne pas être un ancien. Il faut toujours avoir les nouveautés. Pour ce qu'on appelle, il faut être dans le... La première étape, il faut enregistrer la déclaration provisoire sur le code régime 006. 006, ça c'est un exemple.
Rire comment accéder aux circulaires. Dans les circulaires... Vous aurez assez d'informations. Ce sont des cours, mais il faut toujours avoir la base. La base en première année et la base en deuxième année.
Et on va compléter avec les circulaires. On ne peut pas se baser sur les circulaires seulement. Les cours de première année, les cours de deuxième année, on va compléter la lacune ou la mise à jour par les circulaires. Pour établir l'indication provisoire, Juste entre parenthèses, il faut utiliser le code régime 006 pour la mise à la consommation.
Et si on veut déclarer provisoire lié à ATTSD, il faut déclarer le code régime 007. Sauvegarder, valider, enregistrer dans le système. Le système, on va l'étudier après. Lorsqu'on clique sur enregistrer, la déclaration sera contrôlée.
Et l'inspecteur va coter, coter ses leviers, désigner un inspecteur chargé de traiter le dossier. Le dossier, dans ce cas, c'est la déclaration. Vous avez déposé une déclaration provisoire pour se préparer à établir la déclaration en détail.
Ok. Après la cotation automatique, avant, il faut juste établir la déclaration, tu vas l'imprimer et tu vas se déplacer à la douane. et elle sera cachée par l'ordinateur adjoint. Il n'y aura pas de nicotation ni rien.
Maintenant, il a été formalisé ou informatisé. Tout est matérialisé, c'est-à-dire se fait par système. Troisième étape, désignation par l'inspecteur coté. Le système va lancer, désigner le nom de l'inspecteur qui va coter et l'agent. Dans ce cas, l'agent signifie… un membre du brigade, un brigadier entre parenthèses.
Lorsqu'on dit brigadier, c'est un grade dans le militaire. Mais brigadier, dans l'Indien, il y a des personnes qui travaillent dans les brigades, brigades statiques surtout. Ok ? Vous avez l'inspecteur et vous avez l'agent. L'agent, c'est l'agent qui va faire l'opération.
L'opération de vérification. C'est-à-dire... L'agent ne va pas aller avec nous pour le misan. L'agent ne va pas aller pour prendre un échantillon.
Et après l'opération de l'agent, l'agent va établir un rapport, un rapport de déroulement de cette opération. L'opération, soit le pesage, soit le dénombrement, soit la prise d'échantillon. Ce rapport va décrire le résultat.
Qu'est-ce qu'on a fait ? On a daté la date. C'est à 18 la date de l'opération en même temps. Et après le rapport de l'agent douanier, le rapport sera validé par qui ?
Par l'inspecteur côté. Avant, il n'y avait pas de procédure. Maintenant, ils ont établi la procédure. C'est pour ça qu'ils ont lancé la circule. Il y a un mois en tant que personne, déjà lauréate.
déjà j'ai mon diplôme ok au crédit pour le système les informations ou à la quille il faut les il faut les compléter par un moment belge l'étude des circulaires ok il y en a plusieurs il est le plus important pour récapituler je m'attends je fais la vidéo et n'a pas récapitulé radine sur la douane marocaine noté ce texte législatif et réglementaire radine le cas où est-ce que la page Comme chose circulaire, soit tu vas cliquer sur mensuel, soit tu vas cliquer sur annuel, soit rechercher. Rechercher, c'est-à-dire, tu as le mot ou le numéro de circulaire. Et vous aurez la circulaire, tu peux l'imprimer et tu peux l'étudier. Ok ?
Merci beaucoup et à la prochaine vidéo, Inch'Allah.